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    HUARD (Adrien) et MACK (Edouard) – RÉPERTOIRE DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, nouvelle édition complétée par un Appendice

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    MICHAUX (Alexandre) – TRAITÉ PRATIQUE DES LIQUIDATIONS ET PARTAGES DE COMMUNAUTÉ, DE SUCCESSION ET DE SOCIÉTÉ avec un choix de formules entièrement nouvelles, 3ème éd.

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    BONNET (Armand) – DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES DISPOSITIONS ENTRE ÉPOUX ENVISAGÉS DES POINTS DE VUE DU DROIT ROMAIN, DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE DE LA FRANCE ET DU CODE NAPOLÉON

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 10e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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    PATAILLE (J.) et HUGUET (A.) – CODE INTERNATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ARTISTIQUE ET LITTÉRAIRE, GUIDE PRATIQUE DES INVENTEURS, AUTEURS, COMPOSITEURS, ARTISTES ET FABRICANTS FRANÇAIS ET ÉTRANGERS

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  • DELHAY (Francis) – LA NATURE JURIDIQUE DE L’INDIVISION, Contribution à l’étude des rapports de la notion d’indivision avec les notions de société civile et de personnalité morale, Préface de Jean Patarin, Bibl. de droit privé, t. LXXXIX

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  • PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 11e éd., T. I : Principes généraux, les Personnes, la Famille, les Incapables, les biens ; t. II : les Preuves, Théorie Général

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  • COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri), JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL, tome III (Régimes matrimoniaux. Successions. Dispositions à titre gratuit…), 6e éd. entièrement refondue et mise à jour par L. J. de la M., coll. Petits Précis

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  • JAY (Joseph-Laurent) – NOUVEAU TRAITÉ DE BORNAGE, Ouvrage traitant des actions en matière de bornage. – De la compétence. – Des biens soumis au bornage. – Des règles d’attribution de propriété. – De l’instruction. – De l’action en bornage. – Des restituti

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    LE BALLE (Robert) – COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI, D.E.S. DROIT PRIVÉ 1945-1946 : L’arbitrage et 1946-1947 : Le partage d’ascendants

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  • PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL, conforme au programme officiel des facultés de droit, 5e éd. : t. I : Principes généraux - Les personnes - La famille - Les incapables - Les biens ; t. II : Les preuves - Théorie générale des obligatio

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    SAVATIER (René) – DU DROIT CIVIL AU DROIT PUBLIC, à travers les personnes, les biens et la responsabilité civile

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    BULLETIN DES LOIS n° 17 DU 28 PLUVIÔSE, AN VIII, LOI CONCERNANT LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA RÉPUBLIQUE ET L’ADMINISTRATION

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    VERNET (Prosper) – TRAITÉ DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE, ou Traité des diverses restrictions apportées dans l’intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit coutumier, le droit intermédiaire

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  • PELLEGRIN (André) – DE LA NATURE JURIDIQUE DU PARTAGE D’ASCENDANT, Préface de Pierre Hébraud, Bibl. de droit privé, t. XXXI

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  • LINOSSIER (Lucien) – LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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    VATIMESNIL (M. de), BERRYER, BARROT (Odilon), DUFAURE et PAILLET – MÉMOIRE À CONSULTER SUR LES DÉCRETS DU 22 JANVIER 1852 RELATIFS AUX BIENS DE LA FAMILLE D’ORLÉANS

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  • CENDRIER (Gaston) – LE FONDS DE COMMERCE, TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE AVEC FORMULAIRE ET TEXTES LÉGISLATIFS ; Vente — Nantissement — Gérance — Sociétés — Propriété commerciale — Faillite — Liquidation judiciaire — Enregistrement — Greffiers — Int

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  • MOLINEAU (B.) – MANUEL DES DÉCLARATIONS DE SUCCESSIONS ET DES DROITS DE MUTATION PAR DÉCÈS, Contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires rendues jusqu’au 1er janvier 1874, 3e éd. entièrement refondue et augmentée

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    LE BRUN (Denis) – TRAITÉ DES SUCCESSIONS DIVISÉ EN QUATRE LIVRES, I - DE CEUX À QUI L’ON SUCCÈDE ET DE CEUX QUI SUCCÈDENT ; II - DES CHOSES AUXQUELLES ON SUCCÈDE ; III : DES MANIÈRES DE SUCCÉDER ; IV : DES CHARGES DES SUCCESSIONS, 2ème éd. augmentée

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  • BRETTON (Philippe) – L’AUTORITÉ JUDICIAIRE GARDIENNE DES LIBERTÉS ESSENTIELLES ET DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE, Préface de Philippe Ardant, Bibl. de droit public, t. LVIII

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  • CHOISY (Stéphanie) – LE DOMAINE PUBLIC EN DROIT D’AUTEUR, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affaires Propriété intellectuelle, n° 22

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  • LINOSSIER (Lucien) – LE PARTAGE DES SUCCESSIONS CONFONDUES, Préface de Robert Le Balle, Bibl. de droit privé, t. XLVII

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