Résultats de la recherche
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ROUSSEL (André) et alii
LOI 78-12, DÉCRET ET ARRÊTÉS DE NOVEMBRE 1978, ...
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JOLY (André)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOI...
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[Code]
CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code munici...
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ALVARES (Walter T.)
INSTITUÇIONES DE DIREITO DA ELETRICIDADE
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DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)
LE CONSEIL GÉNÉRAL
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TAULIER (A.)
CODE DES COMMUNES Ou commentaire détaillé de la...
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[Collectif]
COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapp...
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Collectif
TEXTES PRATIQUE III : VALEURS MOBILIÈRES. RÉGLE...
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LETOURMY (E.)
PRÉCIS D’ORGANISATION GÉNÉRALE DU COMMERCE ET D...
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CODES DES COURSES, Dispositions particulières c...
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[Colloque]
PROBLÈMES D’EXÉCUTION DES PLANS DE REDRESSEMENT...
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VIGNEAUX (Paul-Émile)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA PRAEFECTURA URBIS À ...
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BILLAUDOT (Françoise)
L’INSTALLATION DES SERVICES EXTÉRIEURS DE L’ÉTA...
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[Collectif]
INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT ...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
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LAPORTE (Pierre)
LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEM...
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THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC En hommage...
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MONNIER (François)
LES DÉBUTS DE L’ADMINISTRATION ÉCLAIRÉE, Extrai...
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Annales de la Faculté de droit et des sciences ...
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[Ministère de la fonction publique]
LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 19...
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LEBLOND (V.) et TREMBLOT (J.)
DOCUMENTS NOTARIÉS RELATIFS À L’HISTOIRE ÉCONOM...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel)
DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd., coll. Traités Sirey
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JOLY (André)
COURS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT : PROCÉDURE CIVILE E...
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DEBBASCH (Charles)
PROCÉDURE ADMINISTRATIVE CONTENTIEUSE ET PROCÉD...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![JOLY (André) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I : Régime juridique et fiscal, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52939-1.jpg?v=1766953321&width=533)
![[Code] – CODE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE, Code municipal Décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs, entièrement mis à jour au 15 janvier 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31987-1.jpg?v=1766931419&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION DE RÉFORME DE LA PLANIFICATION, Rapport au ministre d’État, ministre du Plan et de l’Aménagement du Territoire, Président de la Commission : Christian GOUX, rapporteur général : Xavier GREFFE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15020-1_ac22a7d1-684f-483d-b64c-f641cdf40af8.jpg?v=1766916963&width=533)
![[Colloque] – PROBLÈMES D’EXÉCUTION DES PLANS DE REDRESSEMENT, Centre de recherche sur les aspects juridiques, économiques et financiers de l’entreprise, Actes du colloque Sophia Antipolis du 27 mars 1993, Université de Nice](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20858-1.jpg?v=1766924837&width=533)
![[Collectif] – INCIDENCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE SUR LE DROIT PUBLIC FRANÇAIS, dir. Gabriel Eckert, Yves Gautier, Robert Kovar et Dominique Ritleng, Centre d’Études internationales et Européennes, Institut de recherche Carré de Malberg, Universié Robert Sc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56732-1_a6e30a42-378c-4f33-8537-6d8aa4ae71f4.jpg?v=1779694484&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Ministère de la fonction publique] – LA FONCTION PUBLIQUE EN 1981, Rapport annuel 1981 et principales mesures mai 1981 - mai 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18418-1.jpg?v=1766923432&width=533)
