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[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
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BLONDY (Pierre) & MORIN (Georges)
LA RÉFORME DE L’ADMINISTRATION LÉGALE DE LA TUT...
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SAVATIER (René)
LA RECHERCHE DE LA PATERNITÉ. Étude pratique de...
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[Mélanges Deliyannis]
CHARISTIA IOANNI DELIYANNI, Pars Secunda, coll....
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CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DRO...
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BESSE (Jean-Claude)
HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOY...
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DESSERTEAUX (Fernand)
DE L’ACQUISITION DE L’HÉRÉDITÉ PAR L’INTERMÉDIA...
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MANIN (Philippe)
TEXTES ET DOCUMENTS DE DROIT EUROPÉEN présentés...
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LE GALL (Jean-Pierre)
L’OBLIGATION DE GARANTIE DANS LE LOUAGE DE CHOS...
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VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
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BIGOT (Rodolphe)
L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILI...
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[Journal Officiel]
LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À...
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DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste...
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[Colloque]
L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN...
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RITLENG (Alfred) et GRUBER (Jules)
CODE DE COMMERCE POUR L’EMPIRE D’ALLEMAGNE Y CO...
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[Collectif]
LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DRO...
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CARRÉ (Guillaume Louis Justin), CHAUVEAU (Adolphe)
LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans l...
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Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
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COURBE (Patrick)
LE NOUVEAU DROIT DE LA NATIONALITÉ, coll. Conna...
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Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1987 DE LA...
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A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique]
ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE
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BOURDONNAY (Hippolyte)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
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SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.)
RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe pa...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23407-1.jpg?v=1766926750&width=533)
![[Mélanges Deliyannis] – CHARISTIA IOANNI DELIYANNI, Pars Secunda, coll. Nomos. Acta Legalia Quotannis Edita a Schola Jurisprudentiae, vol. 3](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47801-1.jpg?v=1766944549&width=533)
![[Journal Officiel] – LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À LA DATE DU 15 JANVIER 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14128-1_918155df-580a-40ce-85be-971fba93d44a.jpg?v=1766916739&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
![[Collectif] – LA CIRCULATION DES CONCEPTS JURIDIQUES : LE DROIT INTERNATIONAL DE L’ENVIRONNEMENT ENTRE MONDIALISATION ET FRAGMENTATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Lorenzo Gradoni, UMR de Droit comparé de Paris, vol. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50119-1.jpg?v=1766947100&width=533)
![A.S.E.R.J. [Association Savoyarde pour les Études et la Recherche en matière Juridique] – ASPECTS JURIDIQUES DE LA RÉSIDENCE SECONDAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54910-1.jpg?v=1774860544&width=533)
![SIREY (Jean-Baptiste), DEVILLENEUVE (L.-M.) et CARETTE (A.-A.) – RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS, IIIe partie : LOIS ANNOTÉES OU RECUEIL DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ETC. DE LA RÉPUBLIQUE, AVEC NOTES ET COMMENTAIRES, [Années 1848 à 1852]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54528-1_43c16fdd-d4d3-44b2-aab5-5a56680fb642.jpg?v=1769440583&width=533)
