Résultats de la recherche
-
[Collectif]
MARCHÉ COMMUN & TRANSPORT, GEMEINSAMER MARKT & ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Imbert]
HISTOIRE DU DROIT SOCIAL, MÉLANGES EN HOMMAGE À...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Bernard) et AUBY (Jean-François)
DROIT DES COLLECTIVITÉS LOCALES, coll. Thémis
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.)
CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PR...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
DURIF (René)
LA PROTECTION POSSESSOIRE DES IMMEUBLES, Univer...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre)
EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
HÉRISSET (Yves)
LA MONARCHIE BRITANNIQUE AU XXème SIÈCLE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis) et DUBRUJEAUD (André)
LA LÉGISLATION DES LOYERS JUSQU’EN 1931 ET 1934...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JOUY (Louis-François de)
CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)]
RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Mélanges Catala]
LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’H...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédi...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, État, Collectivi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)
LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE PREMIER EXAMEN DE CO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SARRAUTE (Raymond) et GORLINE (Michel)
DROIT DE LA CINÉMATOGRAPHIE, Préface de Jacques...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MIAILLE (Michel)
UNE INTRODUCTION CRITIQUE AU DROIT, coll. Texte...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Sabine), LE BERRE (Christophe)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Collectif] – MARCHÉ COMMUN & TRANSPORT, GEMEINSAMER MARKT & VERKEHR, Sous la dir. de Robert Wijffels, Wolfgang Stabenow, Léon van Huffel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53149-1.jpg?v=1766954059&width=533)
![[Mélanges Imbert] – HISTOIRE DU DROIT SOCIAL, MÉLANGES EN HOMMAGE À JEAN IMBERT, publiés sous la direction de Jean-Louis Harouel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58337-1_68fa4a49-4182-49be-8fce-bbf012043c46.jpg?v=1792594464&width=533)
![[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.) – CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE ; Lois, Usages, Coutumes, Jurisprudence du Bâtiment et du Voisinage, volume premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18614-1.jpg?v=1766923620&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1.jpg?v=1793954695&width=533)
![[Ordonnances], AYMAR (Jean-Pierre) – EXPLICATION DE L’ORDONNANCE DU MOIS D’AOÛT 1735 CONCERNANT LES TESTAMENTS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52668-1.jpg?v=1766952805&width=533)
![LOUET (Georges), [par BRODEAU (Julien)] – RECUEIL DE PLUSIEURS NOTABLES ARRÊTS, DONNEZ EN LA COUR DE PARLEMENT DE PARIS, Pris des Mémoires de feu Mons. Maistre Georges Louet, Conseiller du Roy en icelle. Revu & augmenté de plusieurs Arrêts intervenus depu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54221-1.jpg?v=1793954360&width=533)
![[Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51851-1.jpg?v=1766950407&width=533)
![[Collectif] – DROIT DE L’AMÉNAGEMENT DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT 2004 par le GRIDAUH](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36372-1.jpg?v=1766934641&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![ROLLAND (Louis) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédigé d’après la sténographie et avec l’autorisation de l’auteur, D.E.S. Droit public 1945-1946 : Les services publics et les entreprises d’intérêt public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44668-1.jpg?v=1793951705&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54447-1_899bbd04-aaed-4e74-9cec-fe62814aeb54.jpg?v=1769440396&width=533)
