Résultats de la recherche
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[Collectif]
MIREILLE DELMAS-MARTY ET LES ANNÉES UMR, Univer...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DU CAURROY (A.M.)
INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUÉES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
NAUDIER (Fernand)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
EXPILLY (Claude)
PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRAVAUX JURIDIQUES ET ÉCONOMIQUES DE L’UNIVERSI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GIRAULT (Arthur)
PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COL...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
RÉGLADE (Marc)
DE LA NATURE JURIDIQUE DE L’ACTE D’ASSOCIATION,...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
D’HOOGHE (Adolphe)
TRAITÉ SUR LA SAISIE-ARRÊT, Commentaire théoriq...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
FOVIAUX (Jacques)
DE L’EMPIRE ROMAIN À LA FÉODALITÉ, Préface de J...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)
LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred)
INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédé...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BRESSOLLES (Paul)
THÉORIE ET PRATIQUE DES DONS MANUELS
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DELOM DE MÉZERAC (Joseph)
DE LA STIPULATION AYANT POUR OBJET UN FAIT OU U...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 av...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’AFRIQUE DU SUD ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, d...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BODIN (Charles-Edmond)
PLAN DU COURS DE DROIT ROMAIN, Professé à la fa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Collectif] – MIREILLE DELMAS-MARTY ET LES ANNÉES UMR, Université mixte de recherche de droit comparé de Paris (Université de Paris I / CNRS UMR 8103), vol. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55936-1_44a7ab37-d334-4742-aa45-4b91e1518594.jpg?v=1769443363&width=533)
![DU CAURROY (A.M.) – INSTITUTES DE JUSTINIEN NOUVELLEMENT EXPLIQUÉES, t. I contenant le premier livre et les neuf premiers titres du second, 3e éd., [manque t. II et III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51596-1.jpg?v=1766949773&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Collectif] – TRAVAUX JURIDIQUES ET ÉCONOMIQUES DE L’UNIVERSITÉ DE RENNES (hors commerce), tome 1, fasc. 2](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18005-1.jpg?v=1766923165&width=533)
![GIRAULT (Arthur) – PRINCIPES DE COLONISATION ET DE LÉGISLATION COLONIALE, t. I [seul], Seconde édition entièrement refondue et considérablement augmentée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55803-1.jpg?v=1774863914&width=533)
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![FOVIAUX (Jacques) – DE L’EMPIRE ROMAIN À LA FÉODALITÉ, Préface de Jean Imbert, t. I [seul] : Droit et Institutions](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39943-1.jpg?v=1766937881&width=533)
![CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide) – LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t. I [seul] : Janvier 1791 -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56802-1.jpg?v=1775990195&width=533)
![FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred) – INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédérale), t. I [seul] : Les fondements, Inst. de droit comparé de Dijon et Strasbourg, Les systèmes de droit contemporains, t. XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57532-1.jpg?v=1779696890&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (du 19 avr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47898-1.jpg?v=1766944619&width=533)
![[Collectif] – L’AFRIQUE DU SUD ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12303-1_db746204-1286-4284-ba0b-4791f91eca9c.jpg?v=1766916181&width=533)
![[Collectif] – DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, documents choisis par Cl.-A. Colliard](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2534-1_a133bdae-446f-4e60-ada4-aec04d1558ba.jpg?v=1766914303&width=533)
![BODIN (Charles-Edmond) – PLAN DU COURS DE DROIT ROMAIN, Professé à la faculté de droit de Rennes, Nouvelle éd. entièrement refondue, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53575-1.jpg?v=1766955142&width=533)
