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NOUVEAU CODE PÉNAL, MODE D’EMPLOI, coll. Docume...
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LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS J...
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RETOUR SUR L’ARTICLE 1135 DU CODE CIVIL, Une no...
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CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
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MANUEL-DICTIONNAIRE DES JUGES D’INSTRUCTION, DE...
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[Code], TEULET (Auguste-François)
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THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L’IMPUTATION DES ...
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FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol]
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MATEESCO (Jean S.)
L’OBLIGATION UNILATÉRALE ET LE CODE CIVIL, Thès...
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SABATIER (Maurice)
ÉTUDES ET DISCOURS : Code Civil, Codes Criminel...
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BOITARD (Joseph-Édouard)
LEÇONS DE DROIT CRIMINEL CONTENANT L’EXPLICATIO...
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TROPLONG (Raymond-Théodore)
LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ART...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel
![[Code] – NOUVEAU CODE PÉNAL, MODE D’EMPLOI, coll. Document, U.G.E. 10-18](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18222-1.jpg?v=1785852051&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1.jpg?v=1785852171&width=533)
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1_866e2375-f0cd-43b7-9581-5a1728e3060f.jpg?v=1788154957&width=533)
![FABRI (Ioannis) [FABER (Johannes) / FAURE (Jean)] & BARTHOLI [Barthol] – IOANNIS FABRI IURECONSULTI GALLI, IN IUSTINIANI IMPERATORIS CODICEM, BREVIARIUM, QUANTAMAXIMA POTUIT FIERI DILIGENTIA A MENDIS REPURGATUM (…) accessit tractatus Do. Bartholi de insig](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30523-1.jpg?v=1766930783&width=533)
