Résultats de la recherche
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[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES, TENUES PAR MESSI...
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PONT (Paul)
COMMENTAIRE-TRAITÉ DES PETITS CONTRATS ET DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COUSTUMES DU HAUT ET BAS PAYS D’AUVERGNE, avec ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
TOULLIER (C.-B.-M.)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 533,57 €Prix habituel -
[Colloque]
LA LOGIQUE JURIDIQUE (Travaux du IIe colloque d...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BIGNE DE VILLENEUVE (Marcel de la)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’ÉTAT, Essai d’une théorie r...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif - La revue administrative]
DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journée...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
D’ESPEISSES (Antoine)
ŒUVRES DE M. ANTOINE D’ESPEISSES (…) OU TOUTES ...
Prix habituel 609,80 €Prix habituel -
JOUSSERANDOT (Louis)
L’ÉDIT PERPÉTUEL, Restitué et commenté, tome I ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MICLO (François)
LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-M...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de)
LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DOUCET R.
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AU XVIÈME SIÈCLE,...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL conforme au p...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CASTEL (Perard)
PARAPHRASE DU COMMENTAIRE DE M. CHARLES DU MOUL...
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[Révolution française], BRETTE (Armand)
ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DUVAL (Hervé), LEBLANC-DECHOISAY (Pierre-Yves) et MINDU (Patrick)
RÉFÉRENDUM ET PLÉBISCITE, Dossiers U2
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MOUNIER (Jean-Joseph)
PROJET DES PREMIERS ARTICLES DE LA CONSTITUTION...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles)
LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
BARTHÉLEMY (Joseph) et DUEZ (Paul)
TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Préface de Fra...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Guillaume-Louis-Julien)
LE DROIT FRANÇAIS DANS SES RAPPORTS AVEC LA JUR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
KETSCHENDORF (le baron Carl de)
ARCHIVES JUDICIAIRES, RECUEIL COMPLET DES DISCU...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
CHEVALLIER (Jean-Jacques)
COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARÉ, D.E.S. ...
Prix habituel 182,94 €Prix habituel -
DALAT (Jean), QUONIAM (Théodore), LAGRAVE (H.), LEBOIS (A.), TARRAUBE (J.)
ARCHIVES MONTESQUIEU : n° 3 : Montesquieu magis...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUFRÉMENTEL (Jacques)
CONFÉRENCE DE LA RÉDACTION DE LA COUTUME DE TOU...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA LOGIQUE JURIDIQUE (Travaux du IIe colloque de philosophie du droit comparée), Toulouse, septembre 1966, extrait des Annales de la Faculté de droit et des sc. éco. de Toulouse, coll. Philosophie comparée du droit et de l’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57524-1.jpg?v=1788157262&width=533)
![BIGNE DE VILLENEUVE (Marcel de la) – TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’ÉTAT, Essai d’une théorie réaliste de droit politique, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57878-1_27693998-882a-4fce-88a5-7e88ff1dde27.jpg?v=1789026448&width=533)
![[Collectif - La revue administrative] – DEUXIÈME CENTENAIRE DU CONSEIL D’ÉTAT – Journées d’Études (Journées nationales), La Revue administrative – Journées d’Études (Journées internationales), La Revue administrative Avant-propos de Renaud Denoix de Saint](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57699-1.jpg?v=1788157560&width=533)
![JOUSSERANDOT (Louis) – L’ÉDIT PERPÉTUEL, Restitué et commenté, tome I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51768-1.jpg?v=1788154994&width=533)
![[Conseil d’État], FONT-RÉAULX (Pierre de) – LES POURVOIS DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT CONTRE LES DÉCISIONS DES AUTRES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55387-1_a196fc4b-47ac-48a4-ba17-cec7f02340b9.jpg?v=1788155773&width=533)
![[Révolution française], BRETTE (Armand) – ATLAS DES BAILLIAGES OU JURIDICTIONS ASSIMILÉES Ayant formé unité électorale en 1789, Dressé d’après les actes de la convocation conservés aux archives nationales, Recueil de documents relatifs à la convocation de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57443-1_d240a47d-9cfd-46dd-87f1-558826dd8b3c.jpg?v=1785078616&width=533)
![[Coutumes], DUMOULIN (Charles), FORTIN (Gilles) – LA COUSTUME DE PARIS, conferée avec les autres Coustumes de France et expliquée par les notes de Me Charles du Moulin sur les mêmes Coustumes, les Arrests de la Cour, & diverses autres remarques. Ensemble](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39160-1.jpg?v=1766936880&width=533)
![BARTHÉLEMY (Joseph) et DUEZ (Paul) – TRAITÉ DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Préface de François Goguel, éd. de 1933, coll. « Classiques », [réédition]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54238-1.jpg?v=1766957284&width=533)
![[Coutumes], DUFRÉMENTEL (Jacques) – CONFÉRENCE DE LA RÉDACTION DE LA COUTUME DE TOURAINE EN 1460 ; ET DE SES DEUX RÉFORMATION, EN 1507 & 1559](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39282-1.jpg?v=1766937099&width=533)
