Résultats de la recherche
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OLIVE DU MESNIL (Simon d’)
OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROI...
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FAU (G.) et DEBEAURAIN (A.)
LA COMPÉTENCE DES JURIDICTIONS CIVILES DEPUIS L...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)]
Tractatus de substitutionibus In Duas Partes di...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (Jean)
DROIT INSTITUTIONNEL DE L’UNION EUROPÉENNE, 5e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA CRISE DE L’ÉTAT AUX ÉTATS-UNIS
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GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LANG (Jack)
LA PLATEAU CONTINENTAL DE LA MER DU NORD, Arrêt...
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[Collectif]
LA SITUATION EN HONGRIE ET LA RÈGLE DE DROIT, R...
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[Thèse non publiée], MONEGER (Joël)
LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE,...
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WALINE (Marcel)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd.
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[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (Pierre) et GENEVOIS (Bruno)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
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GALTIER (Daniel de)
THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BOSVIEL (Jacques) et alii
LÉGISLATION FRANÇAISE DES SUBSTANCES VÉNÉNEUSES...
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FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
CODE DE PROCÉDURE CIVILE avec le rapprochement ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondame...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GONÇALVES PEREIRA (André)
LA SUCCESSION D’ÉTATS EN MATIÈRE DE TRAITÉ, col...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ZEYS (Ernest)
LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUC...
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LEQUESNE (B.)
DU LOUAGE À LONGUE DURÉE en droit romain et en ...
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GIAOUI (Franck S.)
INDEMNISATION DU PRÉJUDICE ÉCONOMIQUE, Ruptures...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![FUSARIO (Vincentio) [Fusari (Vincenzo)] – Tractatus de substitutionibus In Duas Partes distinctus, quarum prima continet directa summatim, Hoc est, De Substitutionibus in genere, De Vulgari, Pupillari, Exemplari, Directa Militari, Compendiosa, & Reciproc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53024-1.jpg?v=1766953595&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54801-1.jpg?v=1772797668&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45202-1.jpg?v=1766942619&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Collectif] – LA SITUATION EN HONGRIE ET LA RÈGLE DE DROIT, Résolution de la conférence de La Haye du 2 mars 1957 de la Commission Internationale de Juristes et Supplément au rapport de cette Commission “L’Opposition entre la Situation en Hongrie et la Rè](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24425-1.jpg?v=1766927758&width=533)
![[Thèse non publiée], MONEGER (Joël) – LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30 novembre 1976, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Président :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45697-1.jpg?v=1766943186&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper), BRAIBANT (Guy), DELVOLVÉ (Pierre) et GENEVOIS (Bruno) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 9e éd., Coll. de droit public fondée par R. Cassin et M. Waline](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32137-1.jpg?v=1766931516&width=533)
