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LAMBERT (Marc)
LES EFFETS CIVILS DE LA CONFISCATION GÉNÉRALE D...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CORTIADA (Michaelis de) [CORTIADA (Miquel)]
DON MICHAELIS DE CORTIADA REGIAM CANCELLARIAM R...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques) et AUBERT (Jean-Luc)
LES OBLIGATIONS, 1. l’acte juridique, 5ème éd. ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
LE CORNO (Henri)
MINISTÈRE DE LA JUSTICE, DIRECTION DE L’ADMINIS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SURBIGUET (Marcel F.) et SEIGNEURIN (Philippe)
LISTE DES TRAITÉS ET ACCORDS DE LA FRANCE EN VI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUSART (Gérard)
LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS, coll. No...
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[Mélanges Aubert]
DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MARION (Marcel)
DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ERSTEIN (Lucienne), SIMON (Odile)
L’EXÉCUTION DES DÉCISIONS DE LA JURIDICTION ADM...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
LE CONSEIL D’ÉTAT PROTECTEUR DES PRÉROGATIVES D...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
Au nom de la section de législation, Rapport su...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
SALON (Serge)
DÉLINQUANCE ET RÉPRESSION DISCIPLINAIRES DANS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DOMENGET (Léo)
INSTITUTES DE GAÏUS, traduites et annotées, ave...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’AP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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[Collectif]
LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Expropriation], ARNAUD (Camille)
MANUEL DU DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION POU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Madagascar 1932-1965], [Collectif]
ANNALES MALGACHES, Droit, Université de Madagas...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SURBIGUET (Marcel F.) et SEIGNEURIN (Philippe)
LISTE DES TRAITÉS ET ACCORDS DE LA FRANCE EN VI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SALLÉ DE LA MARNIERRE
LA DÉCHÉANCE COMME MODE D’EXTENSION D’UN DROIT ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUPONT-DELESTRAINT (Pierre)
DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz d...
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COUCHEZ (Gérard)
VOIES D’EXÉCUTION, 8ème éd., coll. U
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
REGNAULT (Henri)
MANUEL D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, 2ème éd.
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DESTRUELS (E.)
MANUEL DE L’OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL, Guide pra...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![CORTIADA (Michaelis de) [CORTIADA (Miquel)] – DON MICHAELIS DE CORTIADA REGIAM CANCELLARIAM Regentis in Regia Audientia Cathaloniæ, DECISIONES CANCELLARII & SACRI REGII SENATUS CATHALONIÆ, Sive Praxis Contentionum & Competentiarum Regnorum Inclytæ Coronæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52287-1.jpg?v=1777364847&width=533)
![[Mélanges Aubert] – DE LA CONSTITUTION, Études en l’honneur de Jean-François Aubert, Édité par Piermarco Zen-Ruffinen et Andreas Auer](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55421-1.jpg?v=1774864420&width=533)
![JURISPRUDENCE DE LA 1re CHAMBRE DE LA COUR D’APPEL [IMPÉRIALE] DE PARIS [1863-1898] : 1er vol. : 1863 à 1868 ; 2e vol. : 1869 à 1873 ; 3e vol. : 1874 à 1878 ; 4e vol. : 1879 à 1889 [fini à 1882] ; 5e vol. : 1884 à 1888 ; 6e vol. : 1889 à 1893 ; 7e vol. :](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34648-1.jpg?v=1766933440&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57891-1.jpg?v=1788855013&width=533)
![[Collectif] – LA CONVENTION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME, Commentaire article par article, sous la direction de Louis-Edmond Pettiti, Emmanuel Decaux et Pierre-Henri Imbert, Préface de Pierre-Henri Teitgen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50449-1.jpg?v=1766947538&width=533)
![[Expropriation], ARNAUD (Camille) – MANUEL DU DIRECTEUR DU JURY D’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51439-1_0a4236ef-a3bc-40c0-bd5b-84667efa5002.jpg?v=1788854128&width=533)
![[Madagascar 1932-1965], [Collectif] – ANNALES MALGACHES, Droit, Université de Madagascar, Faculté de droit et des sciences économiques ; puis ANNALES DE L’UNIVERSITÉ DE MADAGASCAR, vol. I à III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48746-1.jpg?v=1766945538&width=533)
