Résultats de la recherche
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Collectif
RECUEIL DE TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAVERGNE (Bernard)
L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopér...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
BIOCHE (Charles Jules Armand) et alii
DICTIONNAIRE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRAUDO (Serge)
L’AUTORITÉ DES CIRCULAIRES ADMINISTRATIVES EN D...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JOURNÉES DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif - CURAPP]
LA SOCIÉTÉ CIVILE, Centre universitaire de rech...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE « DÉFI » DE LA PROFESSION LIBÉRALE, Travaux ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
COLSON (C.)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE professé à l’École P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉFORME DE L’ÉTAT, Actes du colloque interna...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COMBOTHECRA (Xenocrate Spiridou)
MONOGRAPHIES DE DROIT PUBLIC, Droit - État - Re...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BUTTGENBACH (André)
LES CONTRATS PAR PORTE-FORT ET LES DÉCLARATIONS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Décret de la Convention nationale, du 20ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie]
BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MAGNOL (Joseph)
DE L’ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE DANS SES RAPP...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HOMONT (André)
LA DÉCONCENTRATION DES SERVICES PUBLICS, Préfac...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DESTRUELS (E.)
MANUEL DE L’OFFICIER DE L’ÉTAT CIVIL, Guide pra...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
Pétition sur les droits de voirie et de plantat...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LUCHAIRE (François) et CONAC (Gérard)
LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Ana...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
FLORY (Édouard)
DOLÉANCES D’UN ÉLECTEUR DÉSAPPOINTÉ (s’adressan...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEMENTHON (Henri)
TRAITÉ DU DOMAINE DE L’ÉTAT, 6e éd. entièrement...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![LAVERGNE (Bernard) – L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopération de Consommation, t. I [seul] : Les faits, Un type économique nouveau : la régie coopérative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56438-1.jpg?v=1774863265&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Collectif] – L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, coll. Travaux et recherches de la faculté de droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Droit Public” n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38414-1.jpg?v=1766936286&width=533)
![[Collectif - CURAPP] – LA SOCIÉTÉ CIVILE, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53659-1.jpg?v=1766955630&width=533)
![[Colloque] – LE « DÉFI » DE LA PROFESSION LIBÉRALE, Travaux du 45e congrès de l’Association nationale des Avocats de France, (Versailles 7-9 Juin 1973), sous la présidence de M. Alain Tinayre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51518-1.jpg?v=1766949702&width=533)
![[Colloque] – LA RÉFORME DE L’ÉTAT, Actes du colloque internationale de Toulon (1er et 2 octobre 2004) sous la dir. de Jean-Jacques Pardini et Claude Deves](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50112-1.jpg?v=1766947085&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Décret de la Convention nationale, du 20ème jour de Nivôse , an second de la République Française, une et indivisible, Contenant des disposition relatives aux Gardiens des scellés. Signé Gohier. Département de la Nièvre, bull.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3638-1.jpg?v=1766939610&width=533)
![[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie] – BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection juridique de la personne, responsable scientifique : Raphaël Draï](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47976-1.jpg?v=1766944679&width=533)
![[Collectif] – Pétition sur les droits de voirie et de plantation, de cens et de champarts, par les commune et municipalité de Montigny, canton de Saint-Just en Chaussée, district de Clermont, département de l’Oise, à l'Assemblée nationale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54721-1.jpg?v=1792075250&width=533)
