Résultats de la recherche
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DECUGIS (Henri)
TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHALON-SECRÉTAN (Gérard)
LES ARRHES DE LA VENTE SOUS JUSTINIEN, Thèse de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif]
FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du collo...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SOUSSE (Marcel)
LA NOTION DE RÉPARATION DE DOMMAGES EN DROIT AD...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CÉSAR-BRU (Charles)
DE LA DIVISION DES BIENS (Droit romain) ; COMME...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis) et VOGEL (Joseph)
DROIT DE LA DISTRIBUTION AUTOMOBILE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Mélanges Vandersanden]
MÉLANGES EN HOMMAGE À GEORGES VANDERSANDEN. Pro...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BRAZIER (Marcel)
LE NOUVEAU DROIT DES ÉPOUX ET LES RÉGIMES MATRI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BLONDEL (Pierre)
LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
JULLIEN (Pierre)
LES DIFFÉRENTS RÉGIMES DE CONTRÔLE DES CHANGES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
ARNOUX (Eugène)
TRAITÉ DE DROIT ÉLECTORAL, Réclamations et reco...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPIN (André Marie Jean Jacques)
TRAITÉ DES APANAGES, Avec les lois sur la liste...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CORNU (Marie)
LE DROIT CULTUREL DES BIENS, L’intérêt culturel...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
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THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la), MIGEONIS (J.)
MAXIMES DU DROIT COUSTUMIER, Pour servir à l’ex...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DEKEUWER-DÉFOSSEZ (Françoise)
DROIT COMMERCIAL : Activités commerciales, comm...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LA PRATIQUE ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PER...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BRUN (André) et GALLAND (Henri)
DROIT DU TRAVAIL, 2e éd., t. I : Les rapports i...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Périodique]
DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1_63616309-f47f-4c28-8771-bab40c22d701.jpg?v=1793952080&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34862-1.jpg?v=1766933560&width=533)
![Meulders-Klein (M. T.), Eekelaar (J.), [Collectif] – FAMILLE, ÉTAT ET SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE D’EXISTENCE, vol. I : Famille ; vol. II : État, Actes du Vème Congrès mondial de l’Association internationale de droit de la famille tenu à Bruxelles en juillet 1985](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46611-1.jpg?v=1766943647&width=533)
![[Colloque] – LA RÉFORME DU DROIT DES CONTRATS, acte du colloque du 3 juillet 2015, Montpellier, 1re journée Cambacérès, Avant-propos de Marie-Élisabeth André et de Éric Négron](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50605-1.jpg?v=1766947785&width=533)
![[Colloque] – DÉTENTION PROVISOIRE, CONTRÔLE JUDICIAIRE ET GARDE À VUE, Problèmes soulevés par leur contrôle juridictionnel, XIIe Journées Franco-Belgo-Luxembourgeoises de Droit Pénal (Poitiers, 11 et 12 décembre 1970), Publications de la faculté de Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58256-1.jpg?v=1792594182&width=533)
![[Mélanges Vandersanden] – MÉLANGES EN HOMMAGE À GEORGES VANDERSANDEN. Promenade au sein du droit européen, sous la dir. de Aline DE WALSCHE en collaboration avec Laure LEVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49474-1.jpg?v=1766946392&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA PRATIQUE ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Genève (15 au 17 mai 2003), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52091-1.jpg?v=1766950892&width=533)
![[Colloque - SFDI] – DROIT INTERNATIONAL ET DROIT COMMUNAUTAIRE, PERSPECTIVES ACTUELLES, Colloque de Bordeaux (30 septembre au 2 octobre 1999), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44106-1.jpg?v=1766941653&width=533)
![[Périodique] – DROIT INTERNATIONAL. LE DROIT DES GENS ET LES CONVENTIONS INTERNATIONALES, volume arrêté à la date du 1er janvier 1955. Bulletin officiel du Ministère de la guerre, édition méthodique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23499-1.jpg?v=1766926837&width=533)
