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[Ordonnance]
RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ]
LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Pré...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Julliot de la Morandière]
ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André)
EN MARGE DU CODE ET AUX ALENTOURS DU PALAIS (2e...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
FURGOLE (Jean-Baptiste)
COMMENTAIRE DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XV SUR LES...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
BAUDOUIN (Ph.)
CODE SPÉCIAL DE LA JUSTICE DE PAIX, contenant, ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GUÉRIN (François, Robert, Alexis)
DE LA RESPONSABILITÉ DES MAGISTRATS PUBLICS, en...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Collectif
LE CRÉDIT ARTISANAL EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARTIN (Michel L.)
RAISON DE CONSCIENCE ET RAISON D’ÉTAT : L’OBJEC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JULIEN-LAFERRIÈRE (François)
LES DÉPUTÉS FONCTIONNAIRES SOUS LA MONARCHIE DE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TÉNOT (Eugène), DUBOST (Antonin)
LES SUSPECTS EN 1858, Étude historique sur l’ap...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BENCHENDIKH (François)
DROIT DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE CRÉATION...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RUZIÉ (David)
INDÉPENDANCE À L’ÉGARD DES ÉTATS ET ALLÉGEANCE ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Gr...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MONGÉLOUS (J.)
MANUEL POUR LA TENUE ET LA VÉRIFICATION DES ACT...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LAPRADE (Frank Martin)
CONCERT ET CONTRÔLE. Plaidoyer en faveur d’une ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefa...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque s...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
DARBOIS (F.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Ordonnance] – RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE DE MARSEILLE, Suivis des lois, ordonnances, instructions ministérielles et autres documents concernant la police sanitaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52862-1.jpg?v=1766953185&width=533)
![[Sous la direction de ANCEL (Marc) & SCHWARTZ (Louis B.) ] – LE SYSTÈME PÉNAL DES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE, Préface de Marc Ancel, coll. Les grands systèmes de droit pénal contemporains, t. III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43099-1.jpg?v=1766941076&width=533)
![[Mélanges Julliot de la Morandière] – ÉTUDES JURIDIQUES OFFERTES À JULLIOT DE LA MORANDIÈRE, Préface de Georges Vedel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53085-1.jpg?v=1766953898&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ABUS DE POUVOIRS OU DE FONCTIONS, Journées Grecques, t. XXVIII (1977)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4253-1.jpg?v=1774861760&width=533)
![[Collectif] – LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, Florence Poirat et Sandra Szurek](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50345-1.jpg?v=1766947376&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1.jpg?v=1766943096&width=533)
![[Colloque] – LA CONTREFAÇON, L’Entreprise face à la contrefaçon de droits de propriété intellectuelle, Colloque de l’IRPI, Paris, 17 décembre 2002, Publications de l’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle Henri Desbois, coll. Le droit des affai](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55100-1_e73d3821-4842-4f42-9201-8cdddf8f440a.jpg?v=1769441584&width=533)
![[Colloque] – LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque sur Fonction publique et la décentralisation, Abbaye de Fontevraud, 19 et 20 mai 1978 Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18421-1.jpg?v=1766923442&width=533)
