Résultats de la recherche
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[Rapport]
LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, ra...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POMEY (Michel)
TRAITÉ DES FONDATIONS D’UTILITÉ PUBLIQUE
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. TEXTES ET DOCUMENTS, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUEZ (Paul)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE (En ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Collectif
LES RELATIONS CONTRACTUELLES DES PRODUCTEURS DE...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de) et DELVOLVÉ (Pierre)
DROIT PUBLIC ÉCONOMIQUE, coll. Précis Dalloz, 5...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
HAAS (Gérard) et FENOLL-TROUSSEAU (Marie-Pierre)
INTERNET ET PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GRANELLE (Jean-Jacques)
LA VALEUR DU SOL URBAIN ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CRAY (Pierre-Édouard du)
LA COMPENSATION ENTRE RÉGIMES DE SÉCURITÉ SOCIA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FAUGEROLAS (Laurent)
L’ACCÈS INTERNATIONAL À DES BANQUES DE DONNÉES
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUVERGER (Maurice)
FINANCES PUBLIQUES, 4ème éd., coll. Thémis
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MORELLÓ (Don Jayme)
COLECCION DE CONTRATOS, PACTOS PUBLICOS, TESTAM...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
MALAN (François)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BOUSSARD (Jean-Luc)
L’ENQUÊTE PUBLIQUE EN ANGLETERRE, un moyen poli...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SÉRUSCLAT (Franck)
RAPPORT SUR LES NOUVELLES TECHNIQUES D’INFORMAT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LOUIT (Christian)
LES FINANCES DES ENTREPRISES PUBLIQUES, Préface...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
KOENIG (Pierre)
LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHRISTOPHLE (Albert) et AUGER (Paul)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES TRAVAUX PUBLIC...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
JOLIBOIS (Pierre)
LA THÉORIE ET LA PRATIQUE DANS LES TRAVAUX PUBLICS
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), professé à la ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Rapport] – LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50515-1.jpg?v=1766947646&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 21ème rapport d’activité 2000, prévu par l’article 23 de la loi du 6 janvier 1978, Avant-propos de Michel Gentot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33295-1.jpg?v=1766932415&width=533)
![[Collectif] – INFORMATIQUE ET LIBERTÉS. TEXTES ET DOCUMENTS, éd. mai 1994](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32823-1.jpg?v=1766931965&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Collectif] – LE MÉDIATEUR DE LA RÉPUBLIQUE. RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ET AU PARLEMENT année 1988](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23944-1.jpg?v=1766927322&width=533)
![KOENIG (Pierre) – LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ALLEMANDE, t. I [seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54302-1_72aad99d-f39a-4452-bbfc-f9b1aed245ad.jpg?v=1774863106&width=533)
![[Collectif] – FONCTIONS PUBLIQUES : ENJEUX ET STRATÉGIE POUR LE RENOUVELLEMENT, Commissariat Général du Plan, Rapport du groupe présidé par Bernard Cieutat, Rapporteur général Nicolas Tenzer, Avant-propos de Jean-Michel Charpin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32998-1.jpg?v=1766932115&width=533)
