Résultats de la recherche
-
VEDEL (Georges)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Ass...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[DE LA CROIX (Jean François, duc de Castries)]
ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE L...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE À LA DÉCORATION MILITAIRE. Donnée ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOSEPH-BARTHÉLEMY
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. Petits p...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES D...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
MUGUET DE NANTHOU
RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séa...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
Anonyme
EXAMEN DE LA PROCÉDURE CRIMINELLE INSTRUITE À S...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
FABREGUETTES (Polydore)
TRAITÉ DES INFRACTIONS DE LA PAROLE, DE L’ÉCRIT...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DAVID (Cyrille), FOUQUET (Olivier), LATOURNERIE (Marie-Aimée) et PLAGNET (Bernard)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)]
REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMEN...
Prix habituel 1.600,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
SCHLESINGER (Arthur M.)
LA PRÉSIDENCE IMPÉRIALE, traduit par Leïla Blac...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VOGEL (Louis)
CONCENTRATION ÉCONOMIQUE ET SYSTÈMES DE DROIT D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PAGÈS (Jeanne)
LE CONTRÔLE DES NAISSANCES EN FRANCE ET À L’ÉTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BAILLEUL (Jean-Charles)
OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
STELLING-MICHAUD (Sven)
LES JURISTES SUISSES À BOLOGNE (1255-1330), Not...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX OFFICIERS, SOUS-OFFICIERS OU A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
THIERRY (Augustin)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PRO...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[DE LA CROIX (Jean François, duc de Castries)] – ANECDOTES ANGLOISES DEPUIS L’ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE JUSQU’AU RÈGNE DE GEORGES III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54167-1_c779d2ca-e95b-4e4c-88d3-cca22e6cda6a.jpg?v=1793954295&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![TIRAQUELLI (Andreæ) [TIRAQUEAU (André)] – REGII IN CURIA PARISIENSI SENATORIS, EX COMEMENTARIIS IN PICTONUM CONSUETUDINES, SECTIO, DE LEGIBUS CONNUBIALIBUS, ET IURE MARITALI, Quinta hac, eademq postrema editione, ab autore ipso diligentissimè recognita, t](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51410-1_f97c57d2-9c4c-48f5-b3f9-a9bd48c780f7.jpg?v=1793952273&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1793951605&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34556-1_26f1e090-a9c7-4d68-9ee7-6ac9a0b8988b.jpg?v=1790059605&width=533)
![[Collectif] – INTERVENTIONNISME ÉCONOMIQUE ET POUVOIR LOCAL EN EUROPE, Séminaire constitutionnel tenu à Paris en 1998, sous la direction de Michel Troper, Une initiative de Dexia Crédit Local de France, coll. Droit public positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48234-1.jpg?v=1766945005&width=533)
