Résultats de la recherche
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DUCROCQ (Théophile)
ÉTUDES SUR LA LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 (A...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)]
PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCAT...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
DUVERGER (François)
MANUEL CRIMINEL DES JUGES DE PAIX, considérés c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUFOUR (Gabriel)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE DROIT ADMINISTRATIF APPLIQUÉ ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[VENDRE DE LA TOULOUBRE]
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS &...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
FÉLIX (Maurice) et alii
PETIT DICTIONNAIRE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Cour de cassation]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qua...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BORNECQUE (E.-M.)
LA POLICE DE L’AIR, Contrôle des transports et ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MASSERON (Jean-Paul)
MANUEL PRATIQUE DE PROCÉDURE POLICIÈRE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)
LE CONSEIL GÉNÉRAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Dalloz – Traité]
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage de...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VIALA (Alexandre)
PHILOSOPHIE DU DROIT, coll. Cours magistral
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
![[Magistrat - XVIIIe siècle] – PORTRAIT D’UN MAGISTRAT, École française du XVIIIe siècle, pastel](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3975-1.jpg?v=1766947040&width=533)
[Magistrat - XVIIIe siècle]
PORTRAIT D’UN MAGISTRAT, École française du XVI...
Prix habituel 1.600,00 €Prix habituel -
[Magistrat]
COSTUMES DE MAGISTRATS DE L’ANCIEN RÉGIME (prés...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DELAMARE (Nicolas)
TRAITÉ DE LA POLICE OÙ L’ON TROUVERA L’HISTOIRE...
Prix habituel 8.000,00 €Prix habituel -
GROTIUS (Hugues)
TRAITÉ DU POUVOIR DU MAGISTRAT POLITIQUE SUR LE...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
ROYER (Jean-Pierre)
ÊTRE JUGE DEMAIN, BELGIQUE, ESPAGNE, FRANCE, IT...
Prix habituel 45,73 €Prix habituel
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRACTATUS FREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, PATAVINI, Serenissimæ Reipublicæ Venetæ Iurisconsulti, & Equitis. Omnibus tam in Scholis, quam in causarum Foro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52324-1.jpg?v=1766951987&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36400-1_b88ba114-9acc-4d2a-9d84-851c29b2a84a.jpg?v=1785077734&width=533)
![POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)] – PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCATI CELEBERRIMI PRIMARIQUE IN ALMA PATRIA UNIVERSITATE LEGUM INTERPRETIS, DISSERTATIONES SELECTIORES SUB MAGISTRALIBUS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52342-1.jpg?v=1766952122&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1.jpg?v=1766933786&width=533)
![[VENDRE DE LA TOULOUBRE] – ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS PAR MM. LES AVOCATS & PROCUREURS GÉNÉRAUX, AU PARLEMENT DE PROVENCE. AVEC DES OBSERVATIONS. NOUVELLE ÉDITION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37186-1.jpg?v=1766935184&width=533)
![[Cour de cassation] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qualité de premier Président, de M. LAROMBIÈRE en qualité de Président de Chambre et de M. VARAMBON en qualité de Conseiller près la Cour de cassation de Paris, audience solennelle du 25 av](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18584-1.jpg?v=1766923589&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Dalloz – Traité] – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT MUNICIPAL à l’usage des Maires; Adjoint, Conseillers municipaux, Secrétaires et Employés des mairies, sous la dir. de Gaston Griolet et Charles Vergé, avec le concours de Henry Weber](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19767-1.jpg?v=1766924302&width=533)
![[Magistrat - XVIIIe siècle] – PORTRAIT D’UN MAGISTRAT, École française du XVIIIe siècle, pastel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3975-1.jpg?v=1766947040&width=533)
![[Magistrat] – COSTUMES DE MAGISTRATS DE L’ANCIEN RÉGIME (président de Parlement / Conseiller au Parlement), projet de costumes de théatre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3508-1_db3bc7ac-52e9-416e-bd07-5680fbac5a1b.jpg?v=1785077758&width=533)
