Résultats de la recherche
-
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
OPINION DE CHARLES BARBAROUX SUR LES SUBSISTANC...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
M. L. F. DUPORT (Louis)
Loi RELATIVE À LA LISTE CIVILE. Signé Louis M. ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SALOMON (Philippe), FRÊCHE (Georges) et BOUCHER (Jacques)
RECHERCHES D’HISTOIRE ÉCONOMIQUE, coll. Travaux...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 6 Juillet...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AUX CAPORAUX & TAMBOURS DES RÉGIM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ADJUDANS GÉNÉRAUX DE L’ARMÉE &...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
APPONYI (Rodolphe)
DE LA RÉVOLUTION AU COUP D’ÉTAT 1848-1851
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHOLET (R.P. Pascal de)
COLLABORATION AVEC LES COMMUNISTES? 4e éd.
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU DROIT PUBLIC FRANÇ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GUERONIK (Pierre)
LE MOUVEMENT OUVRIER ET PAYSAN De juillet 1789 ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ŽUJOVIĆ (Milan J.)
L’INFLUENCE DU FACTEUR ÉCONOMIQUE DANS LES TRAV...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GUIZOT (François)
DE LA DÉMOCRATIE EN FRANCE (Janvier 1849)
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
ESPINAS (Georges)
Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU D...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ACTES PASSÉS ET AUX JUGEMENS R...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX TROUPES PROVINCIALES. Donnée à...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MALMEZAT (Jean)
LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSID...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![ESPINAS (Georges) – Recueil de documents relatifs à L’HISTOIRE DU DROIT MUNICIPAL en France des Origines à la Révolution. ARTOIS : t. I : Artois-Audruicq ; t. II : [Bailleul-Sir-Berthoult – Heuchin, De Lamoignon et Machault] ; t. III : Labroye – Wavans, S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51052-1.jpg?v=1766948703&width=533)
