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  • BONALD (Louis de) – RÉFLEXIONS SUR LA RÉVOLUTION DE JUILLET 1830 (Inédit), Analyse du manuscrit par Jean Bastier

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  • [Recueil de Textes de l’époque révolutionnaire] – L’ESPRIT DE 1789 ET DES DROITS DE L’HOMME, Textes et documents (1725-1986), Préface de Claude Nicolet, coll. Références

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  • PROUDHON (Pierre-Joseph) – IDÉE GÉNÉRALE DE LA RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE, (Choix d’études sur la pratique révolutionnaire et industrielle), Nouvelle éd., Œuvres complètes de P.-J. Proudhon, t. X

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  • LAPORTE (Pierre) – LA CONSTITUTION DE L’ADMINISTRATION DU DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME AU DÉBUT DE LA RÉVOLUTION (1790), extrait des Annales de l’Université Clermont, fasc. 16, 1979

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  • Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les Droits d’Écart & autres de pareille nature, Données à Saint-Cloud, le 23 Juillet 1790

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  • Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, Qui prescrit le Mode de procéder pour les Actions en rabattement. Signé Bouchot. Département de la Nièvre, bull. n° 2298

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  • [RFTJ] – LA DÉCLARATION DE 1789, sous la direction de Stéphane Rials, revue Droits, n° 8

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  • DUPEUX (Georges) – LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE 1789 - 1970

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  • SAUTEL (Gérard) – HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 5e éd., coll. Précis Dalloz

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  • Loi RELATIVE AUX SOLDATS TENANT GARNISON SUR LES VAISSEAUX. Donnée à Paris, le 31 Octobre 1790, signé : Louis et L’Archevêque de Bordeaux

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