Résultats de la recherche
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PAILLET (J.-B.-J.)
MANUEL COMPLÉMENTAIRE DES CODES FRANÇAIS ET DE ...
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DELAFONT (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ DES FONCTIONNAIRES PUBLICS...
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HENRYS (Claude), BRETONNIER
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
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ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE, DU PAÏS DE DRO...
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LOYSEAU (Charles)
LES ŒUVRES DE MAISTRE CHARLES LOYSEAU CONTENANT...
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JOUY (Louis-François de)
CONFÉRENCE DES ORDONNANCES, ÉDITS, DÉCLARATIONS...
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VILLARGUES (Rolland de)
CODE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE COMPRENANT LE...
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Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
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DELACOURTIE (Louis), ROBERT
TRAITÉ PRATIQUE DE LA DISCIPLINE DES NOTAIRES d...
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DUVERGIER (J.-B.)
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÉGLEMENS, AVIS DU ...
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[Paris], DUVAL (Edmond)
MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE CO...
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VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
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DEFERT (André) et alii
JOURNAL DES FAILLITES ET DES LIQUIDATIONS JUDIC...
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MÉRIGNHAC (Alexandre) et MIQUEL (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE SUR ORDONNANCES SU...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
HUGUES (Henry)
LÉGISLATION DE L’ALGÉRIE, LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉ...
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JACK (Andrée)
DELIVERY ORDERS, Préface de René Demogue, Bibl....
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Ass...
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[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
DEBOUY (Christian)
LES MOYENS D’ORDRE PUBLIC DANS LA PROCÉDURE ADM...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Ordonnances], BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY D...
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PETIT (J. A.), GIL BAER (R.)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EFFETS DE COMM...
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GUÉNOIS (Pierre)
LA CONFÉRENCE DES ORDONNANCES ROYAUX, DISTRIBUÉ...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1.jpg?v=1766932773&width=533)
![[Paris], DUVAL (Edmond) – MANUEL DE LÉGISLATION D’ADMINISTRATION ET DE COMPTABILITÉ contenant le texte des lois, décrets, règlements, arrêtés, ordre de service, circulaires, jugements et arrêts concernant le MONT-DE-PIÉTÉ de PARIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9074-1_8234d416-f730-4e3e-8213-05b046be4af8.jpg?v=1766915257&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667. AOÛT 1669. AOÛT 1670. & MARS 1673 ; t. I (sur 3) : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusiveme](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39892-1.jpg?v=1766937802&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1_0ec304b1-c4ad-4a54-988b-958f2a31d255.jpg?v=1766916438&width=533)
![[Ordonnances], BORNIER (Philippe) – CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, AVEC LES ANCIENNES ORDONNANCES DU ROYAUME, le Droit Écrit, & les Arrêts ; enrichies d’annotations et décisions importantes, par M. P. B., nouvelle é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13859-1_cf77d03c-1bbd-42e0-addd-97132fdb59b4.jpg?v=1766916631&width=533)
