Résultats de la recherche
-
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, av...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Lettres Patentes du Roi, Sur le Décret de l’Ass...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 13e jour ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Décrets de la Convention nationale du 4ème et 9...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
Prix habituel 115,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 17ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Codes], DALLOZ
CODES D’AUDIENCE SUIVIS DES LOIS, ORDONNANCES E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DE COSTON (Adhémar)
DE L’OFFICE DU JUGE EN MATIÈRE DE VENTES JUDICI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DEBÉZIEUX (Balthasar)
ARRETS NOTABLES DE LA COUR DU PARLEMENT DE PROV...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
OLIVE DU MESNIL (Simon d’)
OBSERVATIONS SUR LES QUESTIONS NOTABLES DU DROI...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DEVAUX (Jean)
LE RÉGIME DES DÉCRETS, Les pouvoirs accordés au...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ROUSSEAUD DE LA COMBE (Guy du)
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CANONIQUE ET BÉNÉFICIA...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 21ème jou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DALMAS (A. de)
DES FRAIS DE JUSTICE EN MATIÈRE CRIMINELLE, COR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
-
VANLAER (Étienne)
LE DÉCRET-LOI DU 30 OCTOBRE 1935 RELATIF À LA P...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Décret]
DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION E...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Institut National de France
RÈGLEMENT POUR L’ACADÉMIE DES INSCRIPTIONS ET B...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1.jpg?v=1766932948&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41982-1.jpg?v=1766939799&width=533)
![[Décret] – DÉCRET PORTANT CODIFICATION DE LA LÉGISLATION EN MATIÈRE DE CONTRIBUTIONS INDIRECTES AVEC RÉFÉRENCES AUX LOIS CODIFIÉES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/6301-1_8c1bffbe-5028-4a8a-9199-896afe3bf7c2.jpg?v=1766914385&width=533)
