Résultats de la recherche
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[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul)
CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté pa...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROI DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
GENNARO (Giuseppe Aurelio Di)
LA RÉPUBLIQUE DES JURISCONSULTES, Ouvrage de M....
Prix habituel 420,00 €Prix habituel -
[Droit colonial], MORAND (Marcel)
AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission d...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PATRON (Paul)
CODE MANUEL DE LA DISTRIBUTION PAR CONTRIBUTION...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Code], MEULENAERE (O. de)
CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
NAVARRE (Henri)
AGONIE DE L’INDOCHINE (1953-1954) avec 8 cartes...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
Prix habituel 607,00 €Prix habituel -
[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de)
ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond)
CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
CARRÉ (Narcisse)
LA TAXE EN MATIÈRE CIVILE contenant 1° les TABL...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Ordonnance]
ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NA...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
MASSON DELONGPRÉ
CODE ANNOTÉ de L’ENREGISTREMENT, RÉPERTOIRE COM...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![[Code - Allemagne], CARPENTIER (Paul) – CODE DE COMMERCE ALLEMAND, traduit et annoté par Paul Carpentier, coll. de Codes étrangers, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55204-1.jpg?v=1772795866&width=533)
![[Droit colonial], MORAND (Marcel) – AVANT-PROJET DE CODE présenté à la Commission de Codification du droit musulman algérien](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57338-1.jpg?v=1779695886&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52285-1.jpg?v=1766951897&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Code], MEULENAERE (O. de) – CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46921-1.jpg?v=1766943871&width=533)
![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![[Code], GRIOLET (Gaston) et LANZAC de LABORIE (M. St. de) – ADDITIONS AU NOUVEAU CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISPRUDENCE ET LA DOCTRINE, t. II [seul], 1er octobre 1920-15 avril 1932. Avec la collaboration de MM. André Besson et Georges Lelo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51389-1.jpg?v=1766949412&width=533)
![[Code], FAIVRE (Albert) et BENOIT-LÉVY (Edmond) – CODE MANUEL DE LA PRESSE, Contenant : Le texte de la nouvelle loi ; article par article, la législation antérieure, le résumé de la discussion au Parlement, le commentaire d’après les documents officiels,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56904-1_1d1a1342-09f0-4a25-9635-7d69935aea31.jpg?v=1779694708&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – JETON : LOUIS XVIII ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; AVOCATS AUX CONSEILS DU ROI ET À LA COUR DE CASSATION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4192-1.jpg?v=1772797507&width=533)
![[Ordonnance] – ORDONNANCE DE LOUIS XIV, ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE, DONNÉE À SAINT GERMAIN EN LAYE AU MOIS D’AVRIL 1667](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28582-1.jpg?v=1766929908&width=533)
![TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd., [mq. le t. V, VI et VII] ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52836-1.jpg?v=1766953111&width=533)
