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[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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HERVÉ (Pierre)
LA RÉVOLUTION ET LES FÉTICHES
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BIGOT Grégoire
CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’his...
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Loi QUI FIXE LES RÈGLES À SUIVRE POUR LES PLANS...
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Loi PORTANT SUPPRESSION DES INGÉNIEURS-GÉORGRAP...
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Décret de la Convention nationale, du 6 Juillet...
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DUPEUX (Georges)
LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE 1789 - 1970
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[Révolution]
RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA ...
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MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)
LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
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RENOUVIN (Pierre)
LA DÉVOLUTION DU FRANC SUISSE, Ses causes, ses ...
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FERRO (Marc)
LA RÉVOLUTION RUSSE DE 1917, 2ème éd. revue et ...
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AVRIL (Pierre) et CONAC (Gérard)
LA CONSTITUTION DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Tex...
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ZEVORT (Edgar)
LA FRANCE SOUS LE RÉGIME DU SUFFRAGE UNIVERSEL,...
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DUFRAISSE (Marc)
HISTOIRE DU DROIT DE GUERRE ET DE PAIX DE 1789 ...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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VUITRY (Adolphe)
ÉTUDES SUR LE RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE AVA...
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[Cassation]
Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet...
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DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
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[RHDFE]
NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ...
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[Collectif]
HISTOIRE CONTEMPORAINE FRANÇAISE (1871-1900), E...
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BRAUD (Philippe) et BURDEAU (François)
HISTOIRE DES IDÉES POLITIQUES DEPUIS LA RÉVOLUT...
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RIALS (Stéphane)
RÉVOLUTION ET CONTRE-RÉVOLUTION AU XIXe SIÈCLE
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CHEVALLIER (Jean-Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES RÉGIMES POLITI...
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![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![[Révolution] – RECUEIL DE LOIS, PROCLAMATIONS DU ROI ET DE LA LETTRE PASTORALE DE MONSIEUR L’ÉVÊQUE DU DÉPARTEMENT DU NORD D 2 MARS AU 27 AVRIL 1791](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49117-1.jpg?v=1766945960&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [mq. le t. II] : - t. I : De la fin de l’Ancien Régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; - t. III : L’Avènement de la Troisième République - La Constitution de 1875](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52335-1_873d0406-2ab3-4ff1-bca0-4c789071a592.jpg?v=1779694183&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57891-1.jpg?v=1788855013&width=533)
![[RHDFE] – NOUVELLE REVUE HISTORIQUE DE DROIT FRANÇAIS ET ÉTRANGER, fondée en 1855 par MM. É. Laboulaye, E. de Rozière, R. Dareste et C. Ginouilhac, Publié avec le concours du centre National de la Recherche Scientifique, de 1883 (7e année) à 2003](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4165-1.jpg?v=1766954700&width=533)
![[Collectif] – HISTOIRE CONTEMPORAINE FRANÇAISE (1871-1900), Encyclopédie populaire illustrée du vingtième siècle ; LE SOCIALISME, avec un SUPPLÉMENT de janvier 1901 concernant les Congrès socialiste international et national de 1900](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44954-1.jpg?v=1766942427&width=533)
