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    PROUDHON (Pierre-Joseph) – LA RÉVOLUTION SOCIALE DÉMONTRÉE PAR LE COUP D’ÉTAT DU 2 DÉCEMBRE, 6e éd. augmentée de la lettre de l’auteur au Prince Président de la République

    PROUDHON (Pierre-Joseph)

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  • Décret de la Convention nationale, du 21ème jour de Frimaire , an second de la République Française, une et indivisible, Sur la remise des Titres de Créances. Signé Destournelles. Département de la Nièvre, bull. n° 1978

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    Prix habituel 45,00 €
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  • Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, qui abolit le Retrait lignager, le Retrait de Mi-denier, les Droits d’Écart & autres de pareille nature, Données à Saint-Cloud, le 23 Juillet 1790

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    Prix habituel 30,00 €
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  • Décret de la Convention nationale, du 17ème jour de Germinal , an second de la République Française, une et indivisible, Qui prescrit le Mode de procéder pour les Actions en rabattement. Signé Bouchot. Département de la Nièvre, bull. n° 2298

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    Prix habituel 25,00 €
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  • BAILLEUL (Jean-Charles) – OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, Considérées comme causes de la chute du crédit public et de la misère du peuple

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    Prix habituel 80,00 €
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  • APPONYI (Rodolphe) – DE LA RÉVOLUTION AU COUP D’ÉTAT 1848-1851

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    Prix habituel 15,00 €
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  • MUGUET DE NANTHOU – RAPPORT FAIT À L’ASSEMBLÉE NATIONALE, en la séance du 13 juillet, Au nom des Comités Militaire, Diplomatique, de Constitution, de Révision, de Jurisprudence criminelle, des Rapports & des Recherches ; SUR LES ÉVÉNEMENS RELATIFS À L’ÉVA

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  • PRÉCLIN (Edmond) et TAPIÉ (Victor-L.) – LE XVIIIÈME SIÈCLE, première partie : LA FRANCE ET LE MONDE DE 1715 À 1879, coll. Clio

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  • D’INCAU (Nicolas) – LE DROIT RELATIF À LA PÊCHE FLUVIALE EN FRANCE (1789-1897).  Pour une histoire du droit de l’environnement   Préface de Grégoire Bigot

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  • BIGOT (Grégoire) – CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’histoire du droit public   – 2e édition revue et augmentée –

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  • Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblé

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  • Lettres-Patentes du Roi, Sur les Décrets de l’Assemblée Nationales, des 9 &21 juillet 1790, QUI SUPPRIMENT LES OFFICES DE JURÉSPRISEURS, CRÉÉS PAR ÉDIT DU MOIS DE FÉVRIER 1771, OU AUTRES ; ORDONNENT QUE LE DROIT DES QUATRE DENIERS POUR LIVRE DU PRIX DE LA

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    Prix habituel 20,00 €
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  • DODU (Gaston) – LE PARLEMENTARISME ET LES PARLEMENTAIRES SOUS LA RÉVOLUTION (1789-1799), Origines du régime représentatif en France, 2e éd.

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  • [Recueil d’études] – RECUEIL D’ÉTUDES SOCIALES À LA MÉMOIRE DE FRÉDÉRIC LE PLAY, publié avec le concours du Centre national de la recherche scientifique

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  • Décret de la Convention nationale, du 11ème jour de Ventôse , an second de la République Française, une et indivisible, Relatif aux Scellés apposés après le décès de Citoyens dont les défenseurs de la Patrie sont héritiers. Signé Gohier. Département de la

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  • [Garde nationale] – Loi PORTANT QU’IL SERA ATTACHÉ UN CHIRURGIEN À CHAQUE BATAILLON DE GARDE NATIONALE VOLONTAIRE, EN ACTIVITÉ DE SERVICE. Donnée à Paris, le 12 Octobre 1791, signé : Louis, M.L.F. Duport, bull. n° 1351

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  • [Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull

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  • TAINE (Hippolyte) – DU SUFFRAGE UNIVERSEL ET DE LA MANIÈRE DE VOTER

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  • Loi SUR LES MOYENS DE COMPLÉTER LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES, Donnée à Paris, le 9 Juillet 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1080

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  • ANNUAIRE DE LÉGISLATION FRANÇAISE ET ÉTRANGÈRE contenant des notices sur L’ÉVOLUTION DU DROIT DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série t. XX, année 1971 et XXV, année 1976

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  • Lettres Patentes du Roi, Sur un Décret de l’Assemblée Nationale, pour la Constitution des Assemblées primaires & des Assemblés administratives. Données à Paris, au moins de Janvier 1790 ; Instruction de l’Assemblée Nationale, Sur la formation des Assemblé

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