Résultats de la recherche
-
MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Obligations : Thé...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GOTZEN (Marcel)
LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET LES ARTICLES 36 ET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond)
LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Mélanges Stauder]
MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense d...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ZAVARO (Michel)
GUIDE DE L’EXPERTISE JUDICIAIRE (Après la réfor...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
ROBERT-MARTIN et MAUS (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BAUX COMMERCIA...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
APPEL (Louis)
LES MINES ET LES PROPRIÉTÉS PRIVÉES
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martin)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.)
CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PR...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
TRAITÉS DE COMMERCE & DE NAVIGATION, CONVENTION...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste)
THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STAMBOULIAN (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ COMMERCIALE AVE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis) et DUBRUJEAUD (André)
LA LÉGISLATION DES LOYERS JUSQU’EN 1931 ET 1934...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric)
ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SEC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR L...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
ROBINE (Éric)
LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ DEPUIS LA LOI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VAILLANT (Louis-Jacques)
LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE AGRICOLE, RENTES ET PLUS-...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LARCHER (Octave)
LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FON...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Mélanges Stauder] – MÉLANGES OFFERTS À DIETER STAUDER, La défense des droits de la propriété industrielle en Europe, aux États-Unis et au Japon, Préface d’Yves Reboul, coll. du C.E.I.P.I., n° 48](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55067-1.jpg?v=1774861892&width=533)
![[Colloque] – DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT : LE LITTORAL, IVe Conférence internationale, Aix-en-Provence, Université d’Aix-Marseille, 26-27-28 juin 2002, dir. Max Falque et Henri Lamotte](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54660-1_a8ed1cd2-4cc5-4fd6-8db3-767d869beb66.jpg?v=1774862562&width=533)
![[Code], RAVON (H.) et COLLET-CORBINIÈRE (G.) – CODE DU BÂTIMENT - DICTIONNAIRE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE ; Lois, Usages, Coutumes, Jurisprudence du Bâtiment et du Voisinage, volume premier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18614-1.jpg?v=1766923620&width=533)
![[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste) – THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNE, Épisode de la lutte du pouvoir prétorien contre le formalisme du vieux droit des romains](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55750-1.jpg?v=1774862731&width=533)
![[Colloque] – QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l’occasion de son 30e anniversaire, coll. du C.E.I.P.I., n° 47](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55065-1.jpg?v=1774861568&width=533)
![[Thèse non publiée], ZÉNATI (Frédéric) – ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ, Contribution à la théorie du droit subjectif, Thèse pour le Doctorat d’État en droit soutenue publiquement, 1981, Université Jean Moulin Lyon, Président : S. Ginossar,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45708-1.jpg?v=1777364785&width=533)
![[Colloque] – L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ DANS LA CONSTRUCTION MODERNE, 63ème Congrès des Notaires de France, Clermont-Ferrand, 1965, Introduction de M. Letulle ; t. II - Procès-verbaux des Commissions et des Assemblées](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33459-1.jpg?v=1771858542&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SECTEUR PUBLIC ET 2. LE SECTEUR PRIVÉ, LEREP de l’Université des sc. sociales de Toulouse, Notes & études documentaires n° 4832-4833](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23582-1.jpg?v=1766926902&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA CROISSANCE DES VILLES ET SON INFLUENCE SUR LE RÉGIME JURIDIQUE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE, Journées de Liège 25-28 mai 1965, t. XVI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56925-1_7ddf343d-f764-4e41-a55e-c7308437ff27.jpg?v=1772796699&width=533)
![[Colloque] – L’INTÉRÊT GÉNÉRAL ET L’ACCÈS À L’INFORMATION EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, Colloque des 21 et 22 avril 2006 sous la dir. de Mireille Buydens et Séverine Dusollier, Université libre de Bruxelles, Université d’Europe](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55073-1_d95f7674-8539-4d38-b049-a69dbbfd69d2.jpg?v=1774862673&width=533)
