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[BRILLON (Pierre-Jacques)]
NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. I : TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
MAY (Gaston)
ÉLÉMENTS DE DROIT ROMAIN À L’USAGE DES ÉTUDIANT...
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DURANTON (Alexandre)
COURS DE DROIT FRANÇAIS SUIVANT LE CODE CIVIL, ...
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RENUCCI (Jean-François)
DROIT EUROPÉEN DES DROITS DE L’HOMME
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LAVERGNE (Bernard)
L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopér...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 3ème éd., co...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
TRAITÉ DU DOUAIRE ET DE LA GARDE-NOBLE ET BOURG...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
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OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENTS, ET DE TOU...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GAIN (René)
LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DE GUERRE ENTRE LES...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DAVID (René)
LE DROIT COMPARÉ. DROITS D’HIER, DROITS DE DEMA...
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DÉNOYEZ (Joseph Léopold)
LE DÉFENDEUR À LA PÉTITION D’HÉRÉDITÉ PRIVÉ EN ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RIVOIRE (Henri-Féréol)
DICTIONNAIRE RAISONNÉ DU TARIF DES FRAIS ET DÉP...
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[Journal officiel]
J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des fi...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POULLE (Guillaume)
COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AUCOC (Léon)
DES SECTIONS DE COMMUNE. Des Droits, Des Charge...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JACQUIN (André)
LES BAUX COMMERCIAUX, coll. Les guides
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, selon les règles t...
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[Centre européen des entreprises à participation publique]
EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, R...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
SCACCIA (Sigismundo)
SIGISMUNDI SCACCIÆ JURISCONS. ROM. TRACTATUS DE...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1.jpg?v=1787649619&width=533)
![LAVERGNE (Bernard) – L’ORDRE COOPÉRATIF, Étude Générale de la Coopération de Consommation, t. I [seul] : Les faits, Un type économique nouveau : la régie coopérative](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56438-1.jpg?v=1774863265&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Journal officiel] – J.O. n° 1443 du Ministère de l’économie, des finances et de la privatisation : MARCHÉ - CONSOMMATION - TEXTES GÉNÉRAUX (Concurrence - Loyauté des transactions - Sécurité du consommateur), éd. 1988 avec 5 suppléments](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17433-1.jpg?v=1766922552&width=533)
![[Centre européen des entreprises à participation publique] – EUROPE, CONCURRENCE ET SERVICE PUBLIC](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46206-1.jpg?v=1766943451&width=533)
![[Coutumes] – COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens ; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9 d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois. ; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Sa](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56488-1_63f384ff-35e5-450f-b9b2-36701d581a89.jpg?v=1779694341&width=533)
