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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE : DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX, COMMENTAIRE DU TITRE V, LIVRE III, DU CODE CIVIL, ouvrage qui f

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  • DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) – DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les

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  • [Collectif] – DROIT DE L’AUDIOVISUEL. Cinéma. Télévision. Vidéo. Multimédia

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  • DORMOY (Daniel) – LE COMMERCE DES PRODUITS DE BASE ET L’ACTION INTERNATIONALE, Contribution à l’étude juridique de l’ordre économique international, Publications de la Revue générale de droit international public, nouvelle série, n° 42

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  • LE SACHÉ (Eugène) – DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; DE LA RENONCIATION DE LA FEMME À SON HYPOTHÈQUE LÉGALE AU PROFIT DE L’ACQUÉREUR D’IMMEUBLE DU MARI OU DE LA COMMUNAUTÉ (Droit français), Faculté de droit de Paris

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  • LE JOLIS (Gustave) – DU MANDAT ET DE LA COMMISSION en droit romain, dans notre ancien droit et dans notre droit actuel, avec l’indication, pour la partie commerciale, des différences existant entre notre législation et les principales législations étrangè

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  • [Chasse], SOREL (Alexandre) – DU DROIT DE SUITE ET DE LA PROPRIÉTÉ DU GIBIER TUÉ, BLESSÉ OU POURSUIVI. Examen de la doctrine & de la jurisprudence, 2e éd. considérablement augmentée et suivie du TRAITÉ DU DROIT DE SUITE par le Verrier de la Conterie

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  • BRILLON (Pierre-Jacques) – DICTIONNAIRE DES ARRÊTS, OU JURISPRUDENCE UNIVERSELLE DES PARLEMENS DE FRANCE ET AUTRES TRIBUNAUX contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles, et criminelles, les maximes du droit ecclésiastique, du droit

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  • JACQUET (Pierre) – TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS EN DÉPENDANTS, conformément à la Jurisprudence actuelle des différents Tribunaux du Royaume, suivi des Pièces justificatives qui ont trait à la matière

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  • BOUTARD LABARDE (Marie-Chantal), CANIVET (Guy), CLAUDEL (Emmanuelle), MICHEL-AMSELLEM (Valérie) et VIALENS (Jérémie) – L’APPLICATION EN FRANCE DU DROIT DES PRATIQUES ANTICONCURRENTIELLES, coll. Droit des affaires

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  • LACOUR (Léon) – PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 7ème éd. par L. Julliot de la Morandière, coll. Petits précis Dalloz

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  • LANGLOIS – DE LA CONDITION DU FONDS PROVINCIAL (Droit romain) ; DU RÔLE ET DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE FAMILLE (Droit français)

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  • ESCARRA (Jean), ESCARRA (Édouard) et RAULT (Jean) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT COMMERCIAL. LES CONTRATS COMMERCIAUX, par Jean HÉMARD ; t. I : Les Ventes commerciales - Le gage commercial ; t. II : Le Mandat commercial - Les transports

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    Prix habituel 100,00 €
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  • VAZEILLE (François Antoine) – RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE CIVIL SUR LES SUCCESSIONS, Donations et testaments

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    Prix habituel 240,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS, Journées canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXIV

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  • DÉPREZ (Pierre) – SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS SOUS UN RÉGIME DE SÉPARATION DE BIENS, Thèse soutenue le 7 juin 1950 à la Faculté de droit de Lille

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  • [Collectif] – LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT COMPARÉ, coll. Droit et économie de l’environnement

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  • DÉPREZ (Pierre) – SOCIÉTÉ D’ACQUÊTS OU PARTICIPATION AUX ACQUÊTS SOUS UN RÉGIME DE SÉPARATION DE BIENS, Thèse soutenue le 7 juin 1950 à la Faculté de droit de Lille

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  • GRUBER-MAGITOT (Stéphane) – L’ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D’UN OBJET AFFECTÉ PAR UN VICE CACHÉ en droit anglais et en droit français, Préface de Denis Tallon, Travaux et recherches de l’Université de droit d’économie et de sciences sociales

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  • ROZIS (Jeanne) – L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les VARIATIONS DE LA VALEUR DE LA MONNAIE, Thèse, Faculté de droit de Paris, soutenue le 31 mai 1924

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  • GHESTIN (Jacques) – CONFORMITÉ ET GARANTIES DANS LA VENTE (Produits mobiliers)

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