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[Colloque]
PROBLÈMES DE LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE, Compt...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
GOTHOT (Pierre) et HOLLEAUX (Dominique)
LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compét...
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RAYNAUD (Jean)
LES CONTRÔLES DES CHAMBRES RÉGIONALES DES COMPT...
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
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LAUFENBURGER (Henry)
FINANCES COMPARÉES : ÉTATS-UNIS, FRANCE, GRANDE...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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GASBAOUI (Julien)
NORMES COMPTABLES ET DROIT PRIVÉ, Analyse jurid...
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[Colloque]
COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURIST...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHASTENET
L’INTÉRIEUR D’UN MÉNAGE RÉPUBLICAIN, opéra-comi...
Prix habituel 290,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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DES ADMINISTRATEURS COMMIS PAR JUSTICE ET DE LA...
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KENT (James)
COMMENTARIES ON AMERICAN LAW, 7th ed.
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION Traité de ses attribution...
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[Colloque]
COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURIST...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon]
TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, pa...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CATOR (Léonce)
LA COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES (Nomb...
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CHARTIER (Yves)
LA COUR DE CASSATION, coll. Connaissance du dro...
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MAGNET (Jacques)
LES COMPTABLES PUBLICS, Coll. L’administration ...
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EISEMANN (Pierre-Michel), COUSSIRAT-COUSTÈRE (Vincent) et HUR (Paul)
PETIT MANUEL DE LA JURISPRUDENCE DE LA COUR INT...
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GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
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SOURDAT (Auguste J.-B.)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACT...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Colloque] – PROBLÈMES DE LA POLLUTION TRANSFRONTIÈRE, Compte-rendu d’un Séminaire sur les aspects économiques et juridiques de la pollution transfrontière tenu à l’OCDE en août 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55763-1.jpg?v=1774860995&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1.jpg?v=1766933786&width=533)
![[Colloque] – COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURISTES ORGANISÉ à ATHÈNES du 13 au 20 juin 1955](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24424-1.jpg?v=1766927755&width=533)
![[Colloque] – COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURISTES ORGANISÉ à ATHÈNES du 13 au 20 juin 1955](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24113-1.jpg?v=1766927538&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Chambre des avoués près la Cour royale de Lyon] – TABLE DU TARIF EN MATIÈRE CIVILE, contenant, par ordre alphabétique, les droits alloués par le Règlement du 16 Février 1807, aux Juges de paix, Avoués, Notaires, Greffiers et Huissiers des Cours royales,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44917-1.jpg?v=1766942356&width=533)
