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[Collectif]
ASSOCIATION DES JURISTES DE LANGUE FRANÇAISE : ...
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[Collectif]
DROIT PRATIQUE DE L’HOMME D’AFFAIRES, ouvrage c...
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VALENZUELA VELAZQUEZ (Joannis Baptistæ) [VALENZUELA VELÁZQUEZ (Juan Bautista de)]
D. JOANNIS BAPTISTÆ VALENZUELA VELAZQUEZ, NOBIL...
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DALLANT (René)
LA NOTION DE PRÉPOSÉ DANS L’ARTICLE 1384 DU COD...
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[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET...
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[Collectif]
STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, édit...
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BENSALAH (Tabrizi)
L’ENQUÊTE INTERNATIONALE DANS LE RÈGLEMENT DES ...
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[Code]
CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi i...
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COHENDY (Georges)
LA REPRISE FACULTATIVE DU FONDS PAR L’ASSOCIÉ S...
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Loi, RELATIVE AU TRAITEMENT DES MILITAIRES. Don...
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DUCROCQ (Théophile)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF, Contenant l’expos...
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[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
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BRÉCHON-MOULÈNES (Christine)
LES RÉGIMES LÉGISLATIFS DE RESPONSABILITÉ PUBLI...
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[Garde nationale]
Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT...
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BŒUF (François)
RÉSUMÉ SUR LE DROIT COMMERCIAL ET MARITIME, 16è...
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LYON-CAEN (Charles) et RENAULT (Louis)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. I et t. IV, 2ème...
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MAZEAUD (Henri)
NOUVEAU GUIDE DES EXERCICES PRATIQUES POUR LES ...
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THIEFFRY (Patrick)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT DE L’UNION EUROPÉENNE,...
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GAIN (René)
LA NATIONALITÉ DES SOCIÉTÉS avant et depuis LA ...
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PUTMAN (Emmanuel)
DROIT DES AFFAIRES, t. 4 [seul] : MOYENS DE PAI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Firmin)
COURS THÉORIQUE ET PRATIQUE DE DROIT PUBLIC ET ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
CASTIAU (Georges)
LA PUBLICITÉ ET LA SPÉCIALITÉ DES HYPOTHÈQUES D...
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[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
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ANDRÉ (Paul), MARIN (F.) et BRANCION (H. de)
LA LOI SUR L’ORGANISATION MUNICIPALE DU 5 AVRIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ASSOCIATION DES JURISTES DE LANGUE FRANÇAISE : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n °VI : LA PROTECTION DES OBLIGATAIRES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14292-1_e896c5f5-ae33-4a6e-bc19-48d49dee83ea.jpg?v=1766916784&width=533)
![[Collectif] – DROIT PRATIQUE DE L’HOMME D’AFFAIRES, ouvrage conçu par le Barreau de Paris à l’usage de ses clients](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32123-1.jpg?v=1766931495&width=533)
![VALENZUELA VELAZQUEZ (Joannis Baptistæ) [VALENZUELA VELÁZQUEZ (Juan Bautista de)] – D. JOANNIS BAPTISTÆ VALENZUELA VELAZQUEZ, NOBILIS HISPANI : PRIMUM COLLATERALIS CONSILIARII IN REGNO NEAPOLIS ; Posteà verò in Supremo Italiæ Consilio Regentis, In Supremo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52330-1.jpg?v=1766952027&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES AVEC ANNOTATIONS D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE ET RENVOI AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 42e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51137-1_753c61ce-9ec3-42ab-adc8-d5d3edd4d6c6.jpg?v=1785078163&width=533)
![[Collectif] – STUDIEN ZU EINER THÉORIE DER GESETZGEBUNG, éditeur Jürgen Rödig, rédacteurs scientifiques E. Altmann, E. Baden, H. Kindermann, R. Motsch, G. Thieler-Mevissen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27349-1.jpg?v=1766929241&width=533)
![[Code] – CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi iussu digestus Benedicti Papæ XV Auctoritate promulgatus](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21172-1.jpg?v=1766924928&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Garde nationale] – Loi RELATIVE AUX CITOYENS PENSIONNÉS PAR L’ÉTAT QUI SERONT PLACÉS DANS LES BATAILLONS DE GARDES NATIONAUX VOLONTAIRES DESTINÉS À LA DÉFENSE DES FRONTIÈRES. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 30 Octobre 1791, Département de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3590-1.jpg?v=1766939427&width=533)
![PUTMAN (Emmanuel) – DROIT DES AFFAIRES, t. 4 [seul] : MOYENS DE PAIEMENT ET DE CRÉDIT, coll. Thémis / Droit privé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40818-1.jpg?v=1766938633&width=533)
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
