Recherche : 894 résultats trouvés pour « cour de cassation » – Page 38

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FAVRE (Jules) – GOUVERNEMENT DE LA DÉFENSE NATIONALE : t. I : du 30 juin au 31 octobre 1870, Journée du 4 septembre. - Entrevue de Ferrières - Organisation de la défense - Délégation de Tours. - Journée du 31 octobre ; t. II : DU 31 OCTOBRE 1870 AU 28 JAN

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BUCHEZ (Philippe-Joseph-Benjamin), Roux (Pierre-Célestin) – HISTOIRE PARLEMENTAIRE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Ou journal des Assemblées Nationales, Depuis 1789 jusqu’en 1815, Contenant : La narration des événements ; les Débats des Assemblées ; les Discu

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BARRÈRE (Adrien) – LA LESSIVE NATIONALE Solution concentrée R. POINCARÉ, breveté S.G.D.G. Plus de tâches. — Nettoyage rapide redonnant aux couleurs l’éclat du neuf, L’affiche du jour du dos du journal humoristique LE RIRE, dix-neuvième année, n° 470 - 3 f

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