Résultats de la recherche
-
POTHIER (Robert-Joseph)
ŒUVRES DE POTHIER ANNOTÉES ET MISES EN CORRÉLAT...
Prix habituel 1.800,00 €Prix habituel -
CÉLICE (Bruno)
LES RÉSERVES ET LE NON VOULOIR DANS LES ACTES J...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Projet de Code d’Instruction Criminelle]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DEMICHEL (André)
LE DROIT ADMINISTRATIF, ESSAI DE RÉFLEXION THÉO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DESLANDRES (Maurice)
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
WIENER (Céline)
RECHERCHES SUR LE POUVOIR RÉGLEMENTAIRE DES MIN...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 3e éd., t. VII
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DESMAZE (Charles)
CURIOSITÉS DES ANCIENNES JUSTICES D’APRÈS LEURS...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 2e éd....
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
PARDESSUS (Jean-Marie)
ESSAI HISTORIQUE SUR L’ORGANISATION JUDICIAIRE ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
LES GENS DE JUSTICE, Lithographie en noir signé...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LAMOIGNON (Guillaume de)
ARRESTEZ DE MR LE P. P. DE L., Arrestez ou Loix...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques)
ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de N...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[FUZIER-HERMAN (Édouard)]
REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇA...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
HAMEL (Joseph)
COURS DE DROIT COMMERCIAL, Licence 3e année 194...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
DAUMIER (Honoré)
DESCENTE DU GRAND ESCALIER DU PALAIS DE JUSTICE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MORAZÉ (Charles) et SAUVY (Alfred)
COURS À L’I.E.P. année 1950-1951 : Histoire des...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
[JEOFFROY]
M. RAYMOND POINCARÉ FÊTÉ PAR LES AVOCATS, LE 6 ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
NOTIONS ET RÔLES DE L’OFFRE ET DE L’ACCEPTATION...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GARSONNET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, Orga...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
MAJOROS (Ferenc)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MARCHESSOU (Philippe)
L’INTERPRÉTATION DES TEXTES FISCAUX, Avant-prop...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Projet de Code d’Instruction Criminelle] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Extrait du registre des délibérations du Conseil d’État, Du Projet de Loi intitulé : Code d’instruction criminelle (Livre Ier, chapitre 1 à 8), Séance du 5 nov. 1808, [70 p.]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4179-1.jpg?v=1788155193&width=533)
![DESLANDRES (Maurice) – HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE DE 1789 À 1870, [réimpression de l’éd. de 1932], t. I : De la fin de l’Ancien régime à la chute de l’Empire (1789 - 1815) ; t. II : de la chute de l’Empire à l’avènement de la troisième Républ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57224-1_b8cd19b6-7a18-406b-9329-1b6528520cbc.jpg?v=1788156408&width=533)
![[Droit fiscal - Ancien Régime], JAQUIN (Jacques) – ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, Sur le fait des Gabelles, Donnée à Saint-Germain-en-Laye au mois de Mai 1680 ; CONFÉRENCES DE L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57390-1_f958d45a-b729-4859-9b3e-ad5a66b4a7fd.jpg?v=1788157037&width=533)
![[FUZIER-HERMAN (Édouard)] – REPERTOIRE GENERAL ALPHABETIQUE DU DROIT FRANÇAIS FONDE PAR ÉDOUARD FUZIER HERMAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3000-1.jpg?v=1766923626&width=533)
![[JEOFFROY] – M. RAYMOND POINCARÉ FÊTÉ PAR LES AVOCATS, LE 6 MARS. Caricature de [Jeoffroy] reproduite dans une revue mettant en scène R. Poincaré face à MM. Michel Peltier, Albert Clémenceau, Maurice Bernard, Millerand, Busson-Billaut et le Bâtonnier F. L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3783-1.jpg?v=1766941365&width=533)
