Résultats de la recherche
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BRUNET (Maurice)
LA GUERRE ET LES CONTRATS. Thèse pour le Doctorat
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], BRAHMI épouse ZOUAOUI (Najet)
LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude para...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RECTENWALD (Georges)
ÉTUDES DE LÉGISLATION ALGÉRIENNE : - DES OEUVR...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
SIMON (Jean-Claude)
L’ÉDUCATION ET L’INFORMATISATION DE LA SOCIÉTÉ,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MVAKA NGUMBU (Irénée)
LA LUTTE CONTRE LA NÉOCRIMINALITÉ PROCRÉATIQUE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SARROUY (Gilbert)
LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DANS LES ENTRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[RDP]
NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CLAVERIE (Michel)
LE RAPPORT DES AGENTS GÉNÉRAUX DU CLERGÉ DE FRA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GAUDEMET (Paul-Marie)
LE CIVIL SERVICE BRITANNIQUE, ESSAI SUR LE RÉGI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SOUBIES (Albert) et CARETTE (Ernest)
LES RÉPUBLIQUES PARLEMENTAIRES
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
DÉPINAY (J.)
LE RÉGIME DOTAL, ÉTUDE HISTORIQUE, CRITIQUE & P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
HOGUET (Patrick)
CYCLE D’URUGUAY : CONCLUSION ET MISE EN ŒUVRE C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BETTATI (Mario)
“SOUVERAINETÉ LIMITÉE” OU “INTERNATIONALISME PR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PENSÉE POLITIQUE DE MONTESQUIEU, Suivi de CO...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Jean-Jacques)
DU CONTRAT SOCIAL ou Principes du droit politiq...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MATHIOT (André)
COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge)
LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMEN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
POTU (Émile)
L’UNIFICATION DU DROIT RELATIF À LA LETTRE DE C...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CO...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], BRAHMI épouse ZOUAOUI (Najet) – LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude parallèle des droits français et tunisien), Thèse de doctorat en droit privé préparée et soutenue devant l’Université TUNIS EL MANAR, Faculté de droit et des s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45671-1.jpg?v=1766943148&width=533)
![[RDP] – NOTES DE JURISPRUDENCE DE MARCEL WALINE ; CONCLUSIONS D’ANTOINE BERNARD sous CE, 23 juin 1972, Société La Plage de la Forêt ; RÈGLES GÉNÉRALES DU CONTENTIEUX par J.-M. Auby et Roland Drago ; REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRAN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46287-1.jpg?v=1766943517&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1_c27af503-fd6c-44fe-834f-4895f6c834c5.jpg?v=1791551759&width=533)
![[Cour des Comptes] – LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54352-1.jpg?v=1774859822&width=533)
![[Collectif] – LA PENSÉE POLITIQUE DE MONTESQUIEU, Suivi de CONDORCET Observations sur le vingt-neuvième livre de l’Esprit des Lois, coll. Cahiers de philosophie politique et juridique, n° 17](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52433-1.jpg?v=1766952380&width=533)
![[C.N.R.S. – Équipe de recherche associée au CNRS 096] MAZEL (Anne), BORIES (Serge) – LA RÉFORME DU DIVORCE, OBSERVATION DU CHANGEMENT SOCIAL ET CULTUREL SUR LE THÈME, Rapports présentés pour l’Institut de Recherche et d’Étude pour le traitement de l’infor](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47961-1.jpg?v=1766944660&width=533)
