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STOYANOVITCH (Konstantin)
LE DROIT D’AUTEUR dans les rapports entre LA FR...
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ANGELESCO (Alexandre C.)
LA TECHNIQUE LÉGISLATIVE EN MATIÈRE DE CODIFICA...
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CAMARELÆ (Francisci) CAMARELLI (Francesco)
DE LEGATIS ET SINGULIS REBUS PER FIDEICOMMISSUM...
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ROSSET (P.-R.)
LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉ...
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LEGRAND (Georges)
DES RÈGLEMENTS DE COMPTE ENTRE COPARTAGEANTS (D...
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LE BRIS (Raymond-François)
LA RELATION DE TRAVAIL ENTRE ÉPOUX, Préface de ...
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TARQUINI (Le R. P. Camille)
LES PRINCIPES DU DROIT PUBLIC DE L’ÉGLISE RÉDUI...
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FAULQUIER (Joseph)
ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS ...
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SALLÉ (Jacques-Antoine)
L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDIT...
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MAYNARD (Geraud de)
NOTABLES ET SINGULIÈRES QUESTIONS DE DROIT ÉCRI...
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RAVILLON (Laurence)
DROIT DES ACTIVITÉS SPATIALES, Adaptation aux p...
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TREBULLE (Guy)
L’ÉMISSION DE VALEURS MOBILIÈRES PAR LES SOCIÉT...
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[Code]
CODE DE COMMERCE, suivi des lois commerciales e...
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[VARSAVAUX (César, Marie, François)]
Traité des droits des communes et des bourgeois...
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GIRARD (Paul-Frédéric)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 5e éd. revu...
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PERSIL (Eugène)
DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES OU COMMENTAIRE SUR LE...
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CASTILLON (Jules)
MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAI...
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JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
LES PERSONNES - LES BIENS ET LES DROITS RÉELS, ...
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REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
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DANTY, BOICEAU (Jean) et LE VAYER DE BOUTIGNY(Roland)
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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RIEDL (Richard)
DÉROGATIONS À LA CLAUSE DE LA NATION LA PLUS FA...
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NICOLAÏDÈS (Nicolas)
LE DROIT À L’HÉRITAGE, Arbres généalogiques - R...
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[Collectif]
LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, R...
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BOUSSARD (Sabine), LE BERRE (Christophe)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS
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![[Code] – CODE DE COMMERCE, suivi des lois commerciales et industrielles avec annotations d’après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux publications Dalloz, 35e éd. revue, corrigée et augmentée par M. Henry Bourdeaux, Petite coll. Dalloz](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58588-1_e8a69f12-9ce8-46c2-aa46-97819984a6e6.jpg?v=1793039952&width=533)
![[VARSAVAUX (César, Marie, François)] – Traité des droits des communes et des bourgeoisies, contenant l'origine des titres et des qualités de noble, de bourgeois, de serf ou mortaillable, la conférence des coutumes du royaume touchant les droits des commun](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58637-1.jpg?v=1793639041&width=533)
![[Collectif] – LE DROIT DES AFFAIRES D’AUJOURD’HUI À DEMAIN, Regards français et étrangers en hommage à Yves Chaput, Préface de Robert Badinter, Postface de Guy Canivet, coll. Le droit des affaires, Étude du contre de recherche sur le droit des affaires, s](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54762-1_7e7967f5-fd52-4d3f-9b5f-c9a9bdac268b.jpg?v=1769440959&width=533)
