Résultats de la recherche
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[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, Institut d’Études Po...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État]
LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES D...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
TIMBAL (Pierre Clément)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
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BOURJOL (Maurice)
LES INSTITUTIONS RÉGIONALES de 1789 à nos jours...
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SAUTEL (Gérard)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA R...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA F...
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PASSERIN D’ENTRÈVES (Alexandre)
LA NOTION DE L’ÉTAT, Traduit de l’anglais par J...
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BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
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MORAZÉ (Charles)
LES FRANÇAIS ET LA RÉPUBLIQUE, coll. Cahiers de...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU t. I (1...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
[EDCE]
ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport ...
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THIERS (Adolphe)
Discours prononcé au Corps législatif par M. Th...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État du Roi]
ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Aoû...
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[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Recueil de textes], RENAULT (Louis)
LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CHANTEBOUT (Bernard)
LA DÉFENSE NATIONALE, coll. Dossiers Thémis, sé...
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GAUDEMET (Jean)
INSTITUTIONS DE L’ANTIQUITÉ
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
COLLIARD (Claude-Albert)
COURS D’INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES, rédigé d’...
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NÉGRIN (Jean-Paul)
LE CONSEIL D’ÉTAT ET LA VIE PUBLIQUE EN FRANCE ...
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HILAIRE (Jean)
HISTOIRE DU DROIT. Introduction historique au d...
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LAVERGNE (Bernard)
SUFFRAGE UNIVERSEL ET AUTORITÉ DE L’ÉTAT, LEUR ...
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MODERNE (Franck)
LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai su...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[Conseil d’État] – LE CONSEIL D’ÉTAT, SON HISTOIRE À TRAVERS LES DOCUMENTS D’ÉPOQUE 1799-1974, Préface A. Parodi, coll. Hist. de l’Adm. française](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56516-1_f8ffa1de-7fba-41f5-8235-317e3f10906e.jpg?v=1780997341&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – ASPECTS DE L’ÉVOLUTION RÉCENTE DU DROIT DE LA FAMILLE, Journées turques, t. XXXIX (1988)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4264-1.jpg?v=1774861769&width=533)
![[EDCE] – ÉTUDES ET DOCUMENTS DU CONSEIL D’ÉTAT, rapport public, n° 28 (1976) à n° 41 (1991) [mq. n° 34 et 36]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3978-1.jpg?v=1766947171&width=533)
![[Conseil d’État du Roi] – ARREST DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI du dix-huit Août mil sept cent soixante-onze, Portant suppression du livre ÉLOGE HISTORIQUE DE L’UNIVERSITÉ DE PARIS prononcé le 11 octobre 1770 dans les Écoles de Médecine](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4193-1_b393bde3-7443-4da8-a031-e8c22a5bc9c5.jpg?v=1769439839&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5e éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36776-1.jpg?v=1766934931&width=533)
![[Recueil de textes], RENAULT (Louis) – LES DEUX CONFÉRENCES DE LA PAIX, 1899 et 1907, Recueil des Textes arrêtés par ces Conférences et de différents Documents complémentaires, Avec un Avant-propos de Louis Renault, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56926-1_50eb951e-b0ad-4b17-b5e3-af9bc9da12f3.jpg?v=1772795222&width=533)
