Résultats de la recherche
-
PERROT (Roger)
INSTITUTIONS JUDICIAIRES, 11ème éd., coll. Doma...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GARNIER-PAGÈS
DICTIONNAIRE POLITIQUE, ENCYCLOPÉDIE DU LANGAGE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
YOUNG (James T.)
THE NEW AMERICAN GOVERNMENT AND ITS WORK, 2ème ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GUYOT (Joseph-Nicolas) et alii
RÉPERTOIRE UNIVERSEL ET RAISONNÉ DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 2.000,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 21ème jou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
COLLECTION DE DÉCISIONS NOUVELLES ET DE NOTIONS...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
MODERNISATION DE L’ÉTAT ET COMPÉTITIVITÉ - PROP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
INSTITUT AMÉRICAIN DE DROIT INTERNATIONAL, fond...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RECUEIL OFFICIEL DES INSTRUCTIONS ET CIRCULAIRE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LES CONVENTIONS DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTR...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
SALEILLES (Raymond)
DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE, Histoire et théor...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Pierre-Joseph)
LA RÉVOLUTION SOCIALE DÉMONTRÉE PAR LE COUP D’É...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
MANUEL DE DROIT ÉLECTORAL D’APRÈS LA JURISPRUDE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
JÈZE (Gaston)
LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GAURET (Jacques)
STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICT...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]
ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois d...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CONTRAMONT (M. de)
COMMENTAIRE DES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES, E...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
VELLAS (Pierre)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC. INSTITUTIONS INTERN...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Anonyme
RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENT...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
COMITÉ NATIONAL DU CENTENAIRE DE 1848
DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
XIVe CONGRÈS INTERNATIONAL DES SCIENCES ADMINIS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![JÈZE (Gaston) – LES PRINCIPES GÉNÉRAUX DU DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. entièrement revue et considérablement augmentée, t. VI [seul] : Théorie générale des contrats de l’administration, 3e partie : Sanction des obligations contractuelles (concession ; trav](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56031-1.jpg?v=1774864510&width=533)
![[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers] – ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4178-1_220fc38e-e74a-42f9-87d8-3b47207d552c.jpg?v=1788854173&width=533)
![Anonyme – RECUEIL DES DÉCLARATIONS, ÉDITS, LETTRES-PATENTES ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT DU ROI, ENREGISTRÉS AU PARLEMENT DE DIJON, DEPUIS [1666] MIL SIX CENT SOIXANTE-SIX JUSQU’À LA PRÉSENTE ANNÉE 1689. Divisé par matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34097-1_e310adda-4e8e-4555-a3e4-d0f640430f0d.jpg?v=1790059524&width=533)
![[Colloque] – XIVe CONGRÈS INTERNATIONAL DES SCIENCES ADMINISTRATIVES à DUBLIN, Septembre 1968, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 5](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17947-1_664e6dd2-5ca1-4808-9fac-e5f24acfaa24.jpg?v=1789984501&width=533)
