Résultats de la recherche
-
GIFFARD (André-Edmond)
LES JUSTICES SEIGNEURIALES EN BRETAGNE AU XVIIe...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LOCHAK (Danièle)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE, 2ème éd., Coll. Clef...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)
LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FANACHI (Pierre)
LA JUSTICE ADMINISTRATIVE, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
DERRIDA (Fernand), GODÉ (Pierre) et SORTAIS (Jean-Pierre)
REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[DUVERGIER (Jean-Baptiste)]
COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnan...
Prix habituel 2.800,00 €Prix habituel -
BRAHMI ZOUAOUI (Najet)
L’INTERVENTION JUDICIAIRE DANS LES PROCÉDURES D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ministère de la Justice]
COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTIC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ORDONNANCE CIVILE DU ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Mathieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (19...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DECAUX (Emmanuel)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, coll. Cours, série ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
MÉMOIRE SUR LA CONDITION CIVILE DES ÉTRANGERS E...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FREIESLEBEN (Christophe Henri) alias FERROMONTANO
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM IN SUAS PARTES ...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
ALLA (Pierre)
MANUEL PRATIQUES DES TRIBUNAUX MILITAIRES. Nouv...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CALMELS (Didier), CHARVÉRIAT (Anne) et MEILLE (Bernard)
LE REDRESSEMENT JUDICIAIRE, Guide pratique
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COLAS (Bernard)
ACCORDS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX. RÉPERTOIRE ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
FOUCHER (Victor)
COMMENTAIRE DES LOIS DES 25 MAI ET 11 AVRIL 183...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, s...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
AMBRIÈRES (Olivier d’)
LES INSTITUTIONS FINANCIÈRES À STATUT PARTICULI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS D’APRÈS LA MÉTHOD...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CARRÉ (N.-Alfred)
COMPÉTENCE JUDICIAIRE DES JUGES DE PAIX EN MATI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GARSONNET (Eugène)
COURS ET TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉD...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel
![CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide) – LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t. I [seul] : Janvier 1791 -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56802-1.jpg?v=1775990195&width=533)
![[DUVERGIER (Jean-Baptiste)] – COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, Décrets, Ordonnances, Réglements, AVIS DU CONSEIL-D’ÉTAT, publié sur les éditions officielles du Louvre ; de l’Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des Lois ; (De 1788 à 1830 inclu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3965-1.jpg?v=1766946611&width=533)
![[Ministère de la Justice] – COMPTE GÉNÉRAL DE L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE ET COMMERCIALE EN FRANCE PENDANT L’ANNÉE 1872, PRÉSENTÉ AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PAR LE GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17550-1.jpg?v=1766922666&width=533)
![AUGEARD (Mathieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME sur plusieurs questions importantes de Droit civil, de Coûtume, de Discipline ecclésiastique & de Droit public. Dediez à M. L’ABBÉ BIGNON [t. II seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44914-1_ec33ead8-fd77-4d6c-94a8-3ca33286bbea.jpg?v=1771252835&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris et de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33433-1.jpg?v=1766932468&width=533)
![[Colloque] – L’UNILATÉRALISME ET LE DROIT DES OBLIGATIONS, sous la direction de Christophe Jamin et Denis Mazeaud, coll. Études juridiques, t. 9](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57591-1_aca0c69f-62b7-453e-833f-6f09778bfa39.jpg?v=1779697114&width=533)
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
