Résultats de la recherche
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[Collectif]
ÉTUDE COMPARÉE DES RÉGIMES FONCIERS TUNISIEN ET...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MOREAU (André)
MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[ALASIA (Giuseppe Antonio)]
COMMENTARIUS DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS AD EMINENT...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
LA NOUVELLE LOI MUNICIPALE, Documents, Projets ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PLANTEY (Alain)
RÉFORMES DANS LA FONCTION PUBLIQUE, Complément ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ROPERS (Louis)
TRAITÉ PRATIQUE DES BAUX À LOYER ET À FERME, Lo...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
WARNKŒNIG (Leopold August)
INSTITUTIONES IURIS ROMANI PRIVATI, in usum pra...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BAZEX (Michel)
L’ADMINISTRATION ET LES SYNDICATS, Essai d’anal...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Ministère de la Justice]
CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés d...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)
LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BOUYSSOU (Fernand)
LA FISCALITÉ DE L’URBANISME EN DROIT FRANÇAIS, ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[GADI], BERGEL (Jean-Pierre)
LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT IMMOBILIER, coll. Gr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HAMEL (Joseph), BERTRAND (André) et ROBLOT (René) (dir.)
LE CONTRÔLE DES CHANGES. Ses répercussions sur ...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
NOWINA (Roger)
MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES PROFITS ILLICI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Collectif]
PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SEC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
NOUBEL (Jean-Félix)
L’ENSEIGNEMENT CONSIDÉRÉ COMME SERVICE PUBLIC, ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LEYES POLITICAS DE ESPANA : LEYES FUNDAMENTALES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUAN...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CASTILLON (Jules)
MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LAFAIX (Jean-François)
ESSAI SUR LE TRAITEMENT DES IRRÉGULARITÉS DANS ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CASSESE (Sabino)
AU-DELÀ DE L’ÉTAT, Préface et traduction de l’i...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ÉTUDE COMPARÉE DES RÉGIMES FONCIERS TUNISIEN ET MAROCAIN, Tribunal mixte immobilier de Tunisie, année judiciaire 1947-1948, Audience solennelle de rentrée, Discours de M. Birot Juge-Rapporteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/30889-1.jpg?v=1766930928&width=533)
![MOREAU (André) – MANUEL PRATIQUE DE LA SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE d’après les lois et la jurisprudence, [Avec] MISE À JOUR du décret du 9 août 1953](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54972-1.jpg?v=1772797025&width=533)
![[ALASIA (Giuseppe Antonio)] – COMMENTARIUS DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS AD EMINENTISSIMUM D. D. VICTORIUM CAJETANUM S. R. E. PRESBYTERUM CARDINALEM COSTA ARCHIEPISCOPUM TAURINENSEM ET MAGNUM S. R. M. ELEEMOSYNARIUM.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52591-1.jpg?v=1766952578&width=533)
![[Ministère de la Justice] – CODES DES TRIBUNAUX MIXTES D’EGYPTE, Précédés du règlement d’organisation judiciaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56571-1.jpg?v=1774863968&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Jean-Paul Costa et Yves Jegouzo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48179-1.jpg?v=1766944993&width=533)
![[GADI], BERGEL (Jean-Pierre) – LES GRANDS ARRÊTS DU DROIT IMMOBILIER, coll. Grands Arrêts](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41119-1.jpg?v=1766938936&width=533)
![[Collectif] – PROPRIÉTÉ ET POUVOIR DANS L’INDUSTRIE 1. LE SECTEUR PUBLIC ET 2. LE SECTEUR PRIVÉ, LEREP de l’Université des sc. sociales de Toulouse, Notes & études documentaires n° 4832-4833](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23582-1.jpg?v=1766926902&width=533)
![[Code] – CODE DES MARCHÉS PUBLICS 1977, MARCHÉS DE L’ÉTAT, Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels 1978 et MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, Approbation du cahier des clauses administratives générales 1979](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15892-1.jpg?v=1766917559&width=533)
![[Collectif] – LEYES POLITICAS DE ESPANA : LEYES FUNDAMENTALES Inst. de estudios politicos](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23686-1.jpg?v=1766927015&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – RECUEIL DES DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT STATUANT AU CONTENTIEUX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DES JUGEMENTS DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS, coll. Lebon, Panhard, Chalvon-Demersay fondée en 1821, de 1956 à 1958](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55293-1.jpg?v=1772797045&width=533)
