Résultats de la recherche
-
GRÉGOIRE (Louis)
LE « DIVORCE » DE NAPOLÉON ET DE L’IMPÉRATRICE ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MAUNIER (René)
L’EMPIRE FRANÇAIS, Propos et projets
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CAUVET (Jules)
OBSERVATIONS SUR LE RÈGLEMENT DES TUTELLES, Arr...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PERROT (Ernest)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE D’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ANTONETTI (Guy)
HISTOIRE CONTEMPORAINE POLITIQUE ET SOCIALE, 8e...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
EGBERT (Lawrence)
LES ÉTATS-UNIS ET LA COUR PERMANENTE DE JUSTICE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
LANGLOIX (Simon-François)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA COUTUME DE PARIS, Où l...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
MAILLET (Jean)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DE CHARRIN (Louis)
LES TESTAMENTS DANS LA RÉGION DE MONTPELLIER AU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LESCOT (Pierre)
ESSAI SUR LA PÉRIODE CONSTITUTIVE DES PERSONNES...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
OLIVIER-MARTIN (François)
HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS DES ORIGINES À LA RÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PESSARD (H.), DUVERNOIS (C.)
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE, 1863-1864
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS DU DROIT PUBLIC FRANÇ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CLERC (François)
DU POUVOIR EN NULLITÉ AU TRIBUNAL FÉDÉRAL SUISSE
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BUCHÈRE (Ambroise)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L’...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 360,00 €Prix habituel -
GOTHOT (Pierre) et HOLLEAUX (Dominique)
LA CONVENTION DE BRUXELLES DU 27.9.1968, Compét...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SARRAZIN (Arthur)
ÉTUDE HISTORIQUE ET CRITIQUE SUR LA RESPONSABIL...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Cour de Cassation] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4285-1_6972dcd5-dd66-40d4-acf4-c9ae70cb66ef.jpg?v=1779695102&width=533)
![AUGEARD (Matthieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44517-1_40dd2ffb-afc2-407c-962e-a8a5ecec9c96.jpg?v=1793951701&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49756-1_5f386158-5811-4b8e-a174-9a75eecedc43.jpg?v=1793951853&width=533)
![[Collectif] – RECUEIL DE TEXTES DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC par LE FUR (Louis) et CHKLAVER (Georges), 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24992-1.jpg?v=1766928047&width=533)
![TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 5e éd., [mq. le t. V, VI et VII] ; TABLE GÉNÉRALE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE conçue et rédigée sous](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52836-1_062455f9-fae9-4640-8d22-844d46061d9f.jpg?v=1793953209&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
