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JOUSSE (Daniel)
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL ...
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ODILON-BARROT
DE LA CENTRALISATION ET DE SES EFFETS, Études c...
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VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)
LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE ...
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FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...
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CE DROIT QUI N’ÉTAIT PAS (ENCORE) ADMINISTRATIF...
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VULSON (Marc de)
TRAITÉ DES ÉLECTIONS D’HÉRITIER CONTRACTUELLES ...
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THOMINE-DESMASURES (Pierre-Jacques-Henri)
TRAITÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE, OU EXPLICATION M...
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HUBERSON (M. G.)
TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF...
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BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION REN...
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DRUESNE (Gérard)
DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ E...
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BURKHARD VON BONIN (Swantus Max Eberhard)
DIE PRAKTISCHE BEDEUTUNG DES IUS REFORMANDI. EI...
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MARTIN-PANNETIER (Andrée)
ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENT...
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SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
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BUCHÈRE (Ambroise)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 27 FÉVRIER 1880 SUR L’...
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DES ESSARTS (Nicolas Toussaint Le Moyne)
ESSAI SUR L’HISTOIRE GÉNÉRALE DES TRIBUNAUX DES...
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WATRIN (H.)
CODE RURAL (texte et commentaire) et DROIT USUE...
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LIARD (Louis)
L’UNIVERSITÉ DE PARIS, La vieille Université - ...
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IMBERT (Jean), SAUTEL (Gérard) et BOULET-SAUTEL (Marguerite)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS ET DES FAITS SOCIAUX ...
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BESNIER (Robert)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND...
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PINTO (Roger)
Article rédigé par R. P. : AU DOSSIER D’UNE POL...
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RODIÈRE (Aimé-Benard-Yves-Honoré) et PONT (Paul)
TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESP...
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GUIOT (François-Vivien)
La distinction du fait et du droit par la Cour ...
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COLLIARD (Claude-Albert)
DROIT INTERNATIONAL ET HISTOIRE DIPLOMATIQUE, d...
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![JOUSSE (Daniel) – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L’ÉDIT DU MOIS D’AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLÉSIASTIQUE. Suivi d'un Recueil des principaux édits, ordonnances, déclarations et règlemens, touchant la Jurisdiction ecclésiastique [de 1580 à 1756]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40045-1.jpg?v=1766937971&width=533)
![HUBERSON (M. G.) – TEXTES ORGANIQUES DE DROIT PUBLIC ADMINISTRATIF ET CIVIL, Recueillis et mis en ordre conformément au Programme institué par l’arrêté préfectoral du 29 septembre 1882, [t. II et III seuls]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51135-1.jpg?v=1766948950&width=533)
