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GONIDEC (Pierre-François)
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VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
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[Colloque]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les l...
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LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
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[Collectif]
LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rappo...
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![[Colloque] – LE NOUVEAU DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS EN FRANCE. La récente action du Conseil des Bourses de Valeurs. Les derniers règlements de la Commission des Opérations de Bourse, travaux du séminaire à Paris le 10 octobre 1990 de L’ANDD et ADCFP Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22633-1.jpg?v=1766926069&width=533)
![[Cassation] – Décret de la Convention nationale, du 8 Juillet 1793, l’an second de la république Française. QUI DISPENSE LES INDIGENS DE LA CONSIGNATION DE L’AMENDE DE 150 LIV. POUR SE POURVOIR EN CASSATION. Signé Deforgues. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3625-1.jpg?v=1766939554&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
![[Sous la direction de SÉGUR (Philippe)] – GOUVERNANTS : QUELLE RESPONSABILITÉ ? Préface d’Henry Roussillon, coll. Logiques juridiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41689-1.jpg?v=1766939347&width=533)
![[Anonyme] – NOTICE POLITIQUE, STATISTIQUE, COMMERCIALE, ETC. SUR LES ÉTATS-UNIS DU VENEZUELA contenant les renseignements les plus utiles et les plus précis sur ce pays en français, anglais, espagnol, allemand & italien, et accompagnée d’une carte de la R](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/9100-1_e880b64c-1ea7-48a5-89a2-416d32d8dffd.jpg?v=1790508853&width=533)
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Colloque] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES : Dix ans après les lois de décentralisation : de la tutelle administrative à l’intervention des juges, Colloque (Marseille 8-9 octobre 1992)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54920-1.jpg?v=1774860924&width=533)
![[Ordonnance] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’un](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34196-1_2801c458-83d9-40e6-adc0-a997ab90971d.jpg?v=1790059585&width=533)
![[Collectif] – LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE ET SES FONDEMENTS, Rapports préparés sous la direction de Jean-Baptiste DUROSELLE, introduction de André Siegfried, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences Politiques n° 55](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/38600-1.jpg?v=1766936476&width=533)
