Résultats de la recherche
-
FAURE (Albert)
PROCÉDURE DES ACTIONS EN RESPONSABILITÉ COMMUNA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MATHIOT (André)
LES TERRITOIRES NON AUTONOMES ET LA CHARTE DES ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif - Droit Public]
DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques More...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Henri et Léon) et MAZEAUD (Jean)
LEÇONS DE DROIT CIVIL, t. II, Nouvelle Licence,...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ROMAN (René)
CODE PRATIQUE DES DOMMAGES DE GUERRE, Textes lé...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
YAÑEZ PARLADORII (Ioannis) [YÁÑES PARLADORIO (Juan)]
IN REGIO VALLISOLETANO PRAETORIO ADVOCATI QUOTI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Réunies par FAVOREU (Louis)]
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
WEYL (Monique et Roland)
LA PART DU DROIT dans la réalité et l’action
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BALON (Joseph)
GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus m...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
TERRÉ (François)
INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT, 2e éd., coll. P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BOUREL (Pierre)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS E...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BERN (Philippe)
LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSIT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
BERGIER
ESQUISSE D’UN NOUVEAU PLAN ORGANIQUE DE L’ORDRE...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée)
JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉC...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
TRAITÉ PRATIQUE DE LA PROCÉDURE ADMINISTRATIVE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
INTRODUCTION AU DROIT ET THÈMES FONDAMENTAUX DU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VAN DEN HEUVEL (J.)
DE LA SITUATION LÉGALE DES ASSOCIATIONS SANS BU...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
REYMOND (Jean-Marc)
L’EXCEPTION DE LITISPENDANCE. Étude de droit fé...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FÉRAL (François)
APPROCHE DIALECTIQUE DU DROIT DE L’ORGANISATION...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TOULEMON (André) & BLIN (Gérard)
LE RESPECT DE LA CHOSE JUGÉE ET LA CRISE, L’ine...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Christian)
MANUEL JURIDIQUE DES ÉTABLISSEMENTS DANGEREUX I...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BURDEAU (Georges)
MANUEL DROIT CONSTITUTIONNEL, 25ème éd. par Fra...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Urbanisme - Collectif]
CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR,...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Collectif - Droit Public] – DROIT PUBLIC, sous la direction de Jacques Moreau, 3e éd. : t. I : Théorie générale de l’État et Droit Constitutionnel, Droit administratif ; t. II : Droit administratif, coll. Collectivités territoriales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42118-1.jpg?v=1766939966&width=533)
![YAÑEZ PARLADORII (Ioannis) [YÁÑES PARLADORIO (Juan)] – IN REGIO VALLISOLETANO PRAETORIO ADVOCATI QUOTIDINARUM DIFFERENTIARUM SESQUICENTURIA, CUI UT COMMENTARIUS IN IUSTUM CRESCERET VOLUMEN, ADIECTAE SUNT EIUSDEM AUTHORIS QUÆSTIONES DUODEUIGINTI, & EPISTOL](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52289-1.jpg?v=1766951902&width=533)
![[Réunies par FAVOREU (Louis)] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958-1993, Décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40562-1.jpg?v=1766938417&width=533)
![BALON (Joseph) – GRAND DICTIONNAIRE DE DROIT DU MOYEN ÂGE, Jus medii aevi 5, fasc. 1 [a-acytura] à 9 [castiche-chario] [seuls fascicules parus]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51125-1.jpg?v=1766948940&width=533)
![[Cassation], SIREY (Jean-Baptiste), DENEVERS (Géraud-Thimothée) – JURISPRUDENCE DU TRIBUNAL DE CASSATION, ou PRÉCIS de tous les Jugements de Rejet et de Cassation, sur des points importants du droit et de la Procédure, en matière civile ; Indiquant les mo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55451-1.jpg?v=1774866263&width=533)
![[Urbanisme - Collectif] – CENTRES ET PÉRIPHÉRIES : LE PARTAGE DU POUVOIR, sous la dir. de Yves Meny, avec la collaboration de Bruno De Witte, Travaux et Recherches de la faculté des Sciences juridiques de Rennes / Institut universitaire européen-Florence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49091-1.jpg?v=1766945936&width=533)
