Résultats de la recherche
-
DUMOULIN (Charles)
CONSILIA ET RESPONSA IURIS ANALYTICA CONSULTISS...
Prix habituel 1.500,00 €Prix habituel -
DOMENGET (L.)
DU MANDAT DE LA COMMISSION ET DE LA GESTION D’A...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
[Mélanges Conac]
LE NOUVEAU CONSTITUTIONNALISME, Mélanges en l’h...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
LATOURNERIE (Roger)
LE DROIT FRANÇAIS DE LA GRÈVE
Prix habituel 30,49 €Prix habituel -
DEMICHEL (André)
LE DROIT ADMINISTRATIF, ESSAI DE RÉFLEXION THÉO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[La Pragmatique Sanction]
LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS D...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
THÉMIS OU BIBLIOTHÈQUE DU JURISCONSULTE DE NOVE...
Prix habituel 3.000,00 €Prix habituel -
PÉQUIGNOT (Georges)
CONTRIBUTION À LA THÉORIE GÉNÉRALE DU CONTRAT A...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
SCHWARTZENBERG (Roger-Gérard)
L’AUTORITÉ DE CHOSE DÉCIDÉE, Préface G. Vedel, ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur ch...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 4e éd. Revue et ...
Prix habituel 190,00 €Prix habituel -
GLASSON (Ernest)
ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS CONSIDÉRÉ DANS SES R...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
TERCINET (Marcel-René)
L’ACTE CONSERVATOIRE EN DROIT ADMINISTRATIF, Pr...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GARSONNET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE, Orga...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
VINCENT (François)
LE POUVOIR DE DÉCISION UNILATÉRALE DES AUTORITÉ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Code civil]
RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CHARONDAS LE CARON (Louis)
LE GRAND COUSTUMIER DE FRANCE contenant tout le...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
DUMOULIN (Charles)
COMMENTARIUS AD EDICTUM HENRICI SECUNDI CONTRA ...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Coutumes], CALLET (Nicolas)
COMMENTARII IN LEGES MARCHIÆ MUNICIPALES …
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
PERRÈVE (J.)
MANUEL DES COURS D’ASSISES Résolvant d’après la...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DI MALTA (Pierre)
ESSAI SUR LA NOTION DE POUVOIR HIÉRARCHIQUE, Pr...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de)
TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés]
NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législate...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Mélanges Conac] – LE NOUVEAU CONSTITUTIONNALISME, Mélanges en l’honneur de Gérard Conac, textes rassemblés par Jean-Claude Colliard et Yves Jegouzo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54850-1.jpg?v=1774861560&width=533)
![[La Pragmatique Sanction] – LA PRAGMATIQUE SANCTION CONTENANT LES DECRETS DU CONCILE NATIONAL DE L’ÉGLISE GALLICANE, ASSEMBLÉE EN LA VILLE DE BOURGES, AU RÈGNE DU ROY CHARLES SEPTIESME. Avec le Concordat d’icelle, entre le très chrestien Roy François prem](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27327-1.jpg?v=1766929234&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS P](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20988-1.jpg?v=1785852171&width=533)
![[Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57321-1_3bb6de37-4fa0-4477-996d-c6afcaee92a9.jpg?v=1779695773&width=533)
![[Paris], LAURIÈRE (Eusèbe de) – TEXTE DES COUTUMES DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS ; Avec beaucoup de Notes nouvelles, trouvées après son décès ; lesquelles ont pour objet principal de faire connoître le sens & l’esprit de chaque Article](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39224-1.jpg?v=1766936993&width=533)
![[FENET (Pierre Antoine), extraits choisis et présentés] – NAISSANCE DU CODE CIVIL, La raison du législateur, Travaux préparatoires du Code civil rassemblés par P. A. Fenet, Extraits choisis et présentés sous la direction et avec la Préface de François Esw](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54710-1.jpg?v=1774862582&width=533)
