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AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
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ALTER (Michel)
L’OBLIGATION DE DÉLIVRANCE DANS LA VENTE DE MEU...
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DUPONT-WHITE (Charles)
LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPOR...
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[Colloque]
QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE...
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[DATAR]
SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES...
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GAUTIER (Pierre-Yves)
PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE, 4ème éd. mi...
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LE SACHÉ (Eugène)
DU MANDATUM PECUNIÆ CREDENDÆ (Droit romain) ; D...
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[Colloque]
LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque s...
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SAVY (Robert)
LA SÉCURITÉ SOCIALE EN AGRICULTURE DANS LA COMM...
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COLLIARD (Claude-Albert)
PRÉCIS DE DROIT PUBLIC, LES LIBERTÉS PUBLIQUES,...
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CENAC (Ernest)
GUIDE ÉLECTORAL ; LA LISTE ÉLECTORALE, SA COMPO...
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FRÉROT (Jules)
LE FORMULAIRE COMPLET DES PROPRIÉTAIRES, NÉGOCI...
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CASTILLON (Jules)
MANUEL-FORMULAIRE DE L’ENREGISTREMENT DES DOMAI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Nations Unies]
JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS...
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[Colloque]
VERS LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Abba...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
MEAUME (Édouard)
PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION E...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAURE (L.-G.)
RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF DES PARQUETS, à l’usag...
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Collectif
RÉPERTOIRE PRATIQUE DE DROIT CIVIL ET ECCLÉSIAS...
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FOURRIER (Charles)
DYNAMIQUE INSTITUTIONNELLE DE L’ENSEIGNEMENT. D...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RECHERCHE ADMINISTRATIVE EN FRANCE, Cahier d...
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GENIN (André) et PRUGNARD (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES PRIX DE VENTE DES FONDS DE COM...
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LIPIETZ (Alain)
LE TRIBUT FONCIER URBAIN, Circulation du capita...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
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[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
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![[Colloque] – QUEL DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE POUR LE 3e MILLÉNAIRE ?, Colloque organisé par le Centre Paul Roubier à l’occasion de son 30e anniversaire, coll. du C.E.I.P.I., n° 47](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55065-1.jpg?v=1774861568&width=533)
![[DATAR] – SCHÉMA GÉNÉRAL D’AMÉNAGEMENT DE LA FRANCE : LES FIRMES MULTINATIONALES, coll. Travaux et recherches de prospective, Février 1973](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22740-1.jpg?v=1766926187&width=533)
![[Colloque] – LA FONCTION PUBLIQUE LOCALE, Acte du colloque sur Fonction publique et la décentralisation, Abbaye de Fontevraud, 19 et 20 mai 1978 Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 19](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18443-1.jpg?v=1766923468&width=533)
![[Nations Unies] – JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS UNIES, 1950 - 1957 (Affaires n° 1 à 70) et 1986 - 1988 (Affaires n° 371 à 438)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24110-1_79e5a03a-2afe-4deb-b025-4cba39a700ef.jpg?v=1789984530&width=533)
![[Colloque] – VERS LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Abbaye de Fontevraud, 13 et 14 mai 1977, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 15](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53208-1.jpg?v=1766954289&width=533)
![[Collectif] – LA RECHERCHE ADMINISTRATIVE EN FRANCE, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° III](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31743-1.jpg?v=1766931244&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
