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NAVATTE (Bernard)
DE LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL DEVANT LES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CHAVANON (Christian)
ESSAI SUR LA NOTION ET LE RÉGIME JURIDIQUE DU S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Procès]
AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MINIER (Jules)
PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
INTRODUCTION AU DROIT CANONIQUE, Sources du dro...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
AYMARD (Romain)
LE NOUVEAU STATUT de la FONCTION D’ADMINISTRATE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION - POURVOIS ET ARRÊTS ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROY (Lucien)
TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU SERMENT À PRÊTER PAR LES OFFICI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERN (Philippe)
LA NATURE JURIDIQUE DU CONTENTIEUX DE L’IMPOSIT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MAGNIN (Eugène)
DE LA REPRÉSENTATION À ROME DANS LES ACTES EXTR...
Prix habituel 38,00 €Prix habituel -
BERNARD (Émilien)
DE LA RESPONSABILITÉ PERSONNELLE DES FONCTIONNA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
TINARD (Christiane & Yves)
LA GRANDE DISTRIBUTION FRANÇAISE : BOUC ÉMISSAI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Déc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUVERGIER (Jean-Baptiste)
LOIS, DÉCRETS, ORDONNANCES, RÈGLEMENTS, AVIS DU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc)
LE CONTRAT, Droit des obligations, coll. Connai...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DEMANGEAT (Charles)
DE LA CONDITION DU FONDS DOTAL EN DROIT ROMAIN,...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CONCIOLI (Antonii)
ANTONII CONCIOLI TRACTATUS DE HÆREDE TAM SIMPLI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
MINIER (Jules)
PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
ROLIN (Frédéric)
METTRE EN SCÈNE LE CONSEIL D’ÉTAT. Iconographi...
Prix habituel 59,00 €Prix habituel -
HUGUES (Henry)
LA COUR D’ASSISES ET LE NOUVEAU CODE D’INSTRUCT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Procès] – AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES”](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43201-1.jpg?v=1766941162&width=533)
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LE CONSOMMATEUR D’ÉLECTRICITÉ FACE À LA LIBÉRALISATION, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46207-1.jpg?v=1766943454&width=533)
![[Collectif] – DÉCENTRALISATION : L’ÂGE DE RAISON, Groupe “Décentralisation : bilans et perspectives” présidé par Martine Buron, Préparation du XIème Plan au Commissariat général du Plan, coll. Le Moniteur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22103-1.jpg?v=1766925769&width=533)
