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[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995)
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DANTY (N.), BOICEAU (Jean) et LE VAYER
TRAITÉ DE LA PREUVE PAR TÉMOINS EN MATIÈRE CIVI...
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[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers]
ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois d...
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KAZANCIGIL (Ali)
L’ÉTAT AU PLURIEL, Perspectives de Sociologie H...
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JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la ...
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LÉVIS-MIREPOIX (Gaston-Gustave-Marie-Victurnen de)
USUFRUCTUARIUS QUEMADMODUM CAVEAT (Droit romain...
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[Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes]
LES MESURES D’ENCOURAGEMENT À LA CONSTRUCTION, ...
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[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
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LEPOINTE (Gabriel)
DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilit...
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[Colloque]
LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du C...
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OLSEM (Jean-Pierre)
PREMIÈRE ÉTUDE COURNOTIENNE : RUPTURE DANS LA T...
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KORNPROBST (Emmanuel)
PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT ...
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SIRVIN (Lucien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT DE CONTRÔ...
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BAUER (Michel), FOSSIER (Thierry)
LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE D...
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[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
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[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTR...
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ROUSSELIER (Amédée)
DES RESTRICTIONS APPORTÉES À LA PROPRIÉTÉ PRIVÉ...
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NAVATTE (Bernard)
DE LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL DEVANT LES ...
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PONTIER (Jean-Marie)
L’ÉTAT ET LES COLLECTIVITÉS LOCALES, La réparti...
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CHAVANON (Christian)
ESSAI SUR LA NOTION ET LE RÉGIME JURIDIQUE DU S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Procès]
AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MANGIN (M.)
TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MINIER (Jules)
PRÉCIS HISTORIQUE DU DROIT FRANÇAIS, INTRODUCTI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48885-1.jpg?v=1766945764&width=533)
![[Acte d’accusation contre Drouet, Garde nationale, Divers] – ENSEMBLE DE 23 BULLETINS DES LOIS : M. Dubois de Crancé, Second rapport du comité militaire sur l’établissement des Milices nationales, & le recrutement de l’Armée, Paris, Chez Baudouin, 1789, [](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4178-1_220fc38e-e74a-42f9-87d8-3b47207d552c.jpg?v=1788854173&width=533)
![[Fédération nationale du bâtiment et des activités annexes] – LES MESURES D’ENCOURAGEMENT À LA CONSTRUCTION, quinzième mille, décembre 1950](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26314-1.jpg?v=1766928854&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Colloque] – LE CONTRÔLE JURIDICTIONNEL DES LOIS, Actes du Colloque de l’Association Internationale des Sciences Juridiques Uppsala 26-18 juin 1984 publié par Louis Favoreu et J.-A. Jolowicz, Coll. Droit Public Positif](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52282-1.jpg?v=1766951867&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 6e éd., coll. Sirey Droit public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27065-1.jpg?v=1766929089&width=533)
![[GAJA], LONG (Marceau), WEIL (Prosper) et BRAIBANT (Guy) – LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE, 6ème éd., coll. Sirey Droit public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28652-1.jpg?v=1766929946&width=533)
![[Procès] – AVEUX SANS DROGUE, LE PROCÈS DE “L’INTERNATIONALE DES TRAÎTRES”](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43201-1.jpg?v=1766941162&width=533)
![MANGIN (M.) – TRAITÉ DE L’ACTION PUBLIQUE ET DE L’ACTION CIVILE EN MATIÈRE CRIMINELLE [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47423-1.jpg?v=1766944214&width=533)
