Résultats de la recherche
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AUTEXIER (Christian)
L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT EN RÉPUBLIQU...
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[Journal officiel]
STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal o...
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LOYRETTE (Jean)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT, Étude juridique d...
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RETAIL (Léon)
ADMINISTRATION ET GESTION DES SOCIÉTÉS COMMERCI...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
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[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
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CHARDOT (Marc)
LA COLLABORATION FINANCIÈRE DES ADMINISTRATIONS...
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PETIT (Albert)
DES RÉFORMES APPORTÉES PAR LA LOI DU 8 AVRIL 18...
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FOUCART (Emile-Victor)
ÉLÉMENTS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF ou EX...
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[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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BIHL (Luc)
LE CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ET DE LA ...
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LOI DÉFINITIVE SUR LA CONTRAINTE PAR CORPS. Du ...
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MEAUME (Édouard)
PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION E...
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BIDART (Paul)
ÉTUDE SUR L’AUTORITÉ, AU CIVIL, DE LA CHOSE JUG...
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[Collectif]
CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du...
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[Collectif]
ÉTHIQUE ET DROIT À L’ÂGE DÉMOCRATIQUE, Actes du...
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LANGAVANT (Emmanuel)
DROIT DE LA MER, t. 1 : CADRE INSTITUTIONNEL, l...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
Décret de la Convention nationale, du 14e jour ...
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[Périodique]
MOYEN-ORIENT : LE CONFLIT BLOQUÉ, Politique étr...
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RAVIART (Guy)
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE...
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CALEB (Albert)
DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans l...
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[Collectif]
ASPECTS DE LA CRISE. PROBLÈMES D’ORGANISATION É...
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[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DELVOLVÉ (Pierre)
LE PROBLÈME DE LA NATURE JURIDIQUE DES CONVENTI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Journal officiel] – STATUT GÉNÉRAL DU PERSONNEL COMMUNAL, Journal off. n° 1008](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14367-1_12eff503-f17d-41e1-9b60-e429784aa713.jpg?v=1766916799&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![[Collectif] – CLIENTÈLE ET CONCURRENCE, Approche juridique du marché, Coll. Le droit des affaires, Études du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous la direction de Y. Chaput](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33952-1.jpg?v=1766932660&width=533)
![[Collectif] – ÉTHIQUE ET DROIT À L’ÂGE DÉMOCRATIQUE, Actes du Colloque de Mai 1990, Cahiers de philosophie politique et juridique, n° 18](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52436-1.jpg?v=1766952383&width=533)
![LANGAVANT (Emmanuel) – DROIT DE LA MER, t. 1 : CADRE INSTITUTIONNEL, le MILIEU MARIN (OCÉANOLOGIE-POLLUTION), [mq. les t. II, III et IV]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57513-1_7d7b50dd-4f39-4bc1-bcf5-1e0f16104d0e.jpg?v=1779696817&width=533)
![[Périodique] – MOYEN-ORIENT : LE CONFLIT BLOQUÉ, Politique étrangère, revue trimestrielle publiée par l’Institut français des relations internationales (IFRI), n° 2/90](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25702-1.jpg?v=1766928499&width=533)
![[Collectif] – ASPECTS DE LA CRISE. PROBLÈMES D’ORGANISATION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE, Cahiers de la Démocratie n° 14-15, mensuel, Juillet-Août 1934](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25313-1.jpg?v=1766928164&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
