Résultats de la recherche
-
[Journal Officiel]
CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Périodique]
Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARD...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jacques), PONTIER (Jean-Marie) et RICCI (Jean-Claude)
DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, 2e éd. m...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Haut Conseil du Secteur Public]
I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIF...
Prix habituel 23,00 €Prix habituel -
ZILLER (Jacques)
ADMINISTRATIONS COMPARÉES, Les systèmes politic...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUTEY-HARISPE (Albert)
Jus romanum : DE INSTRUCTO, VEL INSTRUMENTO LEG...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHAVANON (Christian)
ESSAI SUR LA NOTION ET LE RÉGIME JURIDIQUE DU S...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LE VAYER DE BOUTIGNY (Roland) et M. TALON
TRAITÉ DE L’AUTORITÉ DES ROIS TOUCHANT L’ADMINI...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
BARTHÉLEMY (Joseph)
PROVINCES, POUR CONSTRUIRE LA FRANCE DE DEMAIN
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CAILLOSSE (Jacques)
LES « MISES EN SCÈNE » JURIDIQUES DE LA DÉCENTR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE, coll. Problèmes...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE CORNO (Henri)
MINISTÈRE DE LA JUSTICE, DIRECTION DE L’ADMINIS...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe)
CAUTIONNEMENT ET GARANTIES AUTONOMES, 3e éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
KOENIG (Pierre)
LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MICHAUD (Hélène)
LES FORMULAIRES DE GRANDE CHANCELLERIE 1500 - 1...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROBSON (William A.)
PROBLEMS OF NATIONALIZED INDUSTRY
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROQUIÈRE (Octave)
ÉLÉMENTS DE L’EXPROPRIATION DES IMMEUBLES POUR ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TUNC (André)
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GICQUEL (Jean)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Journal Officiel] – CONSTITUTION – LOIS ORGANIQUES – ORDONNANCES RELATIVES AUX POUVOIRS PUBLICS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51007-1_abfb0e39-58fb-4472-a3b1-a6cf7ca1c6ef.jpg?v=1771252987&width=533)
![[Périodique] – Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par le Centre français de droit comparé contenant des notices sur l’ÉVOLUTION LÉGISLATIVE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série, t. I (années 1938 - 1949)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27420-1.jpg?v=1766929273&width=533)
![[Collectif] – LES NOUVELLES INSTITUTIONS RÉGIONALES EN PICARDIE (1973-1975)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53212-1.jpg?v=1766954298&width=533)
![[Haut Conseil du Secteur Public] – I : L’EXTENSION DU SECTEUR PUBLIC, LES OBJECTIFS ET LES RÉALISATIONS ; II : LA GESTION DU SECTEUR PUBLIC : LE SUIVI DES ACTIVITÉS, RAPPORT 1984](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15430-1_7d32aae6-c0fa-4f66-8622-82b651f67a40.jpg?v=1766917172&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Collectif] – LA TRANSPARENCE ADMINISTRATIVE, coll. Problèmes politiques et sociaux, dossiers d’actualité mondiale](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11800-1.jpg?v=1790059176&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 14ème rapport d’activité 1993, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33289-1.jpg?v=1766932396&width=533)
![KOENIG (Pierre) – LA FONCTION PUBLIQUE DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE ALLEMANDE, t. I [seul paru]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54302-1_72aad99d-f39a-4452-bbfc-f9b1aed245ad.jpg?v=1774863106&width=533)
![[Collectif] – LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES, coordonné par Maryvonne Bonnard, coll. Les Notices](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41031-1.jpg?v=1766938863&width=533)
![[Collectif] – INSTRUCTION GÉNÉRALE SUR LA CONFECTION DES RÔLES ET DES AVERTISSEMENTS CONCERNANT LES CONTRIBUTIONS DIRECTES ET LES TAXES Y ASSIMILÉES (20 novembre 1911)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36872-1.jpg?v=1766934999&width=533)
