Résultats de la recherche
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[Collectif - CURAPP]
LA GOUVERNABILITÉ, Centre universitaire de rech...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ARDANT (Gabriel)
TECHNIQUE DE L’ÉTAT, De la productivité du sect...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
SCAPUCCINO (Bartholomæo) [Scapuccini (Bartolomeo)]
TRACTATUS DE SUCCESSORE SINGULARI, An, & quando...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
SAN VICENTE (Angel)
COLECCION DE FUENTES DE DERECHO MUNICIPAL ARAGO...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE LEASING INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET IMMOBILIER...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
AUBERT (Jean-Luc) et BIHR (Philippe)
LA LOCATION D’HABITATION, LOI DU 6 JUILLET 1989...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Michel) et MOULY (Christian)
DROIT DES SÛRETÉS, 7ème éd., coll. Juris Classe...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
Loi QUI ORDONNE ENTRE AUTRES CHOSES, QUE LES LI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GOBRON (Louis)
LE DROIT DE GRÂCE PEUT-IL SERVIR À REMETTRE LES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code], ULRY (A.)
CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CAMPINOTI (Nelio)
LA LEGISLAZIONE COMUNALE IN FRANCIA E IN ITALIA...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements...
Prix habituel 700,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES ANCIENS GREFF...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VERRIER (Patrice)
LES SERVICES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MALMEZAT (Jean)
LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSID...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Paul), MARIN (F.) et BRANCION (H. de)
LA LOI SUR L’ORGANISATION MUNICIPALE DU 5 AVRIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Les cahiers administratifs], CARCELLE (P.) ET MAS (G.)
LE RÉGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES, c...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAUCH (Peter), TERCIER (Pierre)
LE DROIT DE L’ARCHITECTE, 3e éd. revue et augme...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHAVANNE (Albert) et BURST (Jean-Jacques)
DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 2e éd., col...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. So...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Collectif - CURAPP] – LA GOUVERNABILITÉ, Centre universitaire de recherches admin. et pol. de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57783-1_c7f76cb3-75b3-4a5d-971f-677c49f2a417.jpg?v=1780997865&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![SCAPUCCINO (Bartholomæo) [Scapuccini (Bartolomeo)] – TRACTATUS DE SUCCESSORE SINGULARI, An, & quando teneatur stare coloniæ, vel locationi, ad materiam I. emptorem, C. locati, Per Ampliationes, & Limitationes diuisus, atque distinctus. Summoperè in Foro v](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53012-1.jpg?v=1766953492&width=533)
![[Colloque] – LE LEASING INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET IMMOBILIER, Développements récents de la pratique et de la jurisprudence, Travaux de la journée d’étude de la Faculté de droit de l’Université de Lausanne du 8 mars 1985](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53468-1.jpg?v=1766954931&width=533)
![[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.] – INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46157-1.jpg?v=1766943401&width=533)
![[Collectif] – MIEUX ADMINISTRER POUR MIEUX JUGER, Essai sur l’essor et les enjeux contemporains de l’administration de la justice, sous la dir. de Loïc Cadiet, Jean-Paul Jean et Hélène Pauliat, Bibl. de l’IRJS, t. 58](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57820-1_cf33a490-3afe-40aa-a6b5-790c982506dd.jpg?v=1780997987&width=533)
![[Code], ULRY (A.) – CODE DES RÈGLEMENTS D’ORDRES SOIT AMIABLES, SOIT JUDICIAIRES ET DES COLLOCATIONS DES CRÉANCIERS, nouvelle édition, coll. Petite encyclopédie juridique t. XIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23407-1.jpg?v=1766926750&width=533)
![[Code civil] – CODE NAPOLÉON, Édition conforme aux changements adoptés par le Corps législatif le III septembre 1807, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58121-1.jpg?v=1787649796&width=533)
![[Les cahiers administratifs], CARCELLE (P.) ET MAS (G.) – LE RÉGIME DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES, coll. Les cahiers administratifs, nouvelle série](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14251-1_d4d63e5d-03be-47c1-82af-bea5d75a05f4.jpg?v=1766916764&width=533)
![[Colloque] – LA PROTECTION DE L’ACCÉDANT IMMOBILIER, dir. Solange Becqué-Ickowicz, Séverine Cabrillac, Jean-François Montredon, Actes du colloque organisé par l’Association rencontres Notariat-Université (ARNU) Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le la](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57805-1.jpg?v=1787650483&width=533)
