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[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
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MORELLI (Gaston de)
DE LA CONDITION EN TEMPS DE PAIX DES PROPRIÉTÉS...
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BOTTON (Max), LEBON (André)
CODE ANNOTÉ DU DIVORCE, Contenant : le commenta...
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CORNU (Gérard)
ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE...
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NOS POLITICIENS FACE AU CONFLIT ISRAÉLO-ARABE, ...
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[Conseil constitutionnel]
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HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
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[Mélanges Decencière-Ferrandière]
MÉLANGES A. DECENIÈRE-FERRANDIÈRE, Préface de G...
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WAKED JABER (Rita)
LE CONTRAT ADMINISTRATIF INTERNATIONAL, Essai d...
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MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR NICOLE DOCK...
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COMITÉ NATIONAL DU CENTENAIRE DE 1848
DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISO...
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[Bordeaux], DUPIN (Pierre)
CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR...
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITI...
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BOULOUIS (Jean)
ESSAI SUR LA POLITIQUE DES SUBVENTIONS ADMINIST...
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CLERCQ (Alex de) et VALLAT (C. de)
FORMULAIRE DES CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET C...
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CUNNINGHAM GLEN (R.)
THE UNION ASSESSMENT COMMITTEE ACTS with Circul...
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITI...
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MIROIR (E. M.) et JOURDAN (Ch.)
FORMULAIRE MUNICIPAL CONTENANT L’ANALYSE, PAR O...
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TOULEMON (André) & BLIN (Gérard)
LE RESPECT DE LA CHOSE JUGÉE ET LA CRISE, L’ine...
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[Procès], JACOMET (Pierre)
LE PALAIS SOUS LA RESTAURATION 1815 - 1830, 2èm...
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Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1_79077a0b-d6c3-4425-8ddf-1cb58a34c494.jpg?v=1790059748&width=533)
![CORNU (Gérard) – ÉTUDE COMPARÉE DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE EN DROIT PRIVÉ ET EN DROIT PUBLIC Préface de André AMIAUD Réimpression de l’éd. de 1951 chez Matot-Braine [thèse], Coll. de la Faculté Jean Monnet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3161-1.jpg?v=1766931044&width=533)
![[Conseil constitutionnel] – CONTRÔLE DE CONSTITUTIONNALITÉ ET DÉLIMITATION DES COMPÉTENCES, Table analytique des décisions de 1959 à 1980](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42060-1.jpg?v=1766939890&width=533)
![[Mélanges Decencière-Ferrandière] – MÉLANGES A. DECENIÈRE-FERRANDIÈRE, Préface de Gilbert Gidel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54296-1_4374fbc6-2c19-454a-b40f-851a0c98f42b.jpg?v=1774864365&width=533)
![[Bordeaux], DUPIN (Pierre) – CONFÉRENCE DE TOUTES LES QUESTIONS TRAITÉES PAR MR. FERRON, Conseiller du Roy au Parlement de Guienne, dans son Commentaire sur la Coutume de Bordeaux, Par ordre Alphabétique avec le commentaire de M. Bernard Automne, Avocat a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42525-1_96cbaf0e-4a7f-4e20-8ce2-f5470b72bf10.jpg?v=1790059861&width=533)
![[Procès], JACOMET (Pierre) – LE PALAIS SOUS LA RESTAURATION 1815 - 1830, 2ème éd., Préface de Charles Chenu](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27263-1.jpg?v=1766929182&width=533)
