Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
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TUNC (André)
LE DROIT ANGLAIS DES SOCIÉTÉS ANONYMES, 2ème éd.
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DORMOY (Daniel)
LE COMMERCE DES PRODUITS DE BASE ET L’ACTION IN...
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CLÉMENT (Henri)
ÉTUDES SUR LE DROIT RURAL, CIVIL, commercial, a...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque], PINTO (Roger)
LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport prélim...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
VIGNES (Édouard)
TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le ...
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[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BERNARDI (Joseph-Dominique-Elzéar)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS CIVIL ET CRIMINEL...
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TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
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DELFOSSE (Alain)
HOLDINGS ET REPRISE D’ENTREPRISE. LBO – LMBO – ...
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DELOM DE MÉZERAC (Joseph)
DE LA STIPULATION AYANT POUR OBJET UN FAIT OU U...
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MARAIS (Georges)
LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX DE MARCHANDISES P...
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JAPIOT (René)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DU DROIT PROCÉDURA...
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[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges)
ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat ...
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[Code - Argentine]
CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobr...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (E.)
HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première par...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SENN (Jean-Patrice)
LES SOCIÉTÉS D’INVESTISSEMENT EN DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 14ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COZIAN (Maurice), VIANDIER (Alain) et DEBOISSY (Florence)
DROIT DES SOCIÉTÉS, 22ème éd.
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HENRYS (Claude), BRETONNIER
ŒUVRES DE M. CLAUDE HENRYS, CONSEILLER DU ROI E...
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ROUSSEAU (Charles)
DROIT INTERNATIONAL PUBLIC
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CABANAC (Jean)
TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
GALTIER (Daniel de)
THEOPHILUS RENOVATUS, SIVE LEVIS AC SIMPLEX VIA...
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ROLLAND (Louis)
COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédi...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Colloque], PINTO (Roger) – LE PRINCIPE DE NON-INTERVENTION. Rapport préliminaire présenté par R. P. à la Commission sur les principes de la coopération et de la sécurité internationales. 52e Conférence de l’Association de Droit International, Helsinki, a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24143-1.jpg?v=1766927567&width=533)
![VIGNES (Édouard) – TRAITÉ DES IMPÔTS EN FRANCE considérés sous le rapport du droit, de l’économie politique et de la statistique suivi du mouvement détaillé de la dette publique depuis 1789, t. I [seul], 4ème éd. mise au courant par M. Vergniaud](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2921-1.jpg?v=1766922848&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45684-1.jpg?v=1766943159&width=533)
![[Code - Argentine] – CODE DE COMMERCE ARGENTIN Promulgué le 9 octobre 1889, Mis en vigueur le 1er mai 1890, Traduit, annoté et précédé d’une introduction par Henri Prudhomme, coll. de codes étrangers, t. VI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55196-1_405a509a-bd53-4347-960a-8e28a8d0dc88.jpg?v=1769441814&width=533)
![LEVASSEUR (E.) – HISTOIRE DU COMMERCE DE LA FRANCE, Première partie : Avant 1789, Deuxième partie : De 1789 à nos jours (Avec un avertissement de Aug. Deschamps), [t. I uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55475-1_e9af0d6e-97cd-4c35-ac28-9e1c16c2c375.jpg?v=1769442375&width=533)
![ROLLAND (Louis) – COURS DE DROIT ADMINISTRATIF [APPROFONDI], rédigé d’après la sténographie et avec l’autorisation de l’auteur, D.E.S. Droit public 1945-1946 : Les services publics et les entreprises d’intérêt public](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44668-1.jpg?v=1766942066&width=533)
