Résultats de la recherche
-
BOURDONNAY (H.)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
PINSSEAU (Hubert) et SIERENS (Alain)
L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE, Éd. complé...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[BRILLON (Pierre-Jacques)]
NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit jud...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
THIBAULT (Laurence)
LA PEINE DE MORT EN FRANCE ET À L’ÉTRANGER, col...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LECONTE (Hector)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PINTO (Roger)
LA COUR SUPRÊME ET LE NEW DEAL. Jurisprudence c...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL COMPLÉMENTAIRE
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FASSBIND (Olivier)
LES INCIDENCES DE LA CONVENTION EUROPÉENNE DES ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DEJEAN (Oscar)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES EXPERTISES EN ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MOURLON (Frédéric)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE TROISIÈME EXAMEN DU ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
SURDI (Ioannis Petri), [SORDI (Giampietro)]
DECISIONES SACRI MANTUANI SENATUS, A JOANNE PET...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
OSSET (Marcel)
ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS L...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MORANGE (Jean) et CHASSAING (Jean-François)
LE MOUVEMENT DE RÉFORME DE L’ENSEIGNEMENT EN FR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUSSIER (Jules), LÉGIER (Henri-Jacques) et MÉNAGER (Léon-Robert)
VARIA, Études de droit romain (t. III) : J. Rou...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]
CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinc...
Prix habituel 680,00 €Prix habituel -
CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)]
TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FO...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS, LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
SALMON (Jean)
DROIT INTERNATIONAL ET ARGUMENTATION, Préface d...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Procès]
PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orn...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1_8804a918-39fc-4864-b022-e82cfbd71334.jpg?v=1790509787&width=533)
![[Colloque] – LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit judiciaire, Journées des 22 et 23 février 1963 à Aix-en-Provence, Avant-propos de Jean Boulouis, Annales de la Faculté de droit et des Sc. Éco. d’Aix-en-Provence, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53736-1.jpg?v=1766955901&width=533)
![SURDI (Ioannis Petri), [SORDI (Giampietro)] – DECISIONES SACRI MANTUANI SENATUS, A JOANNE PETRO SURDO CASALENSI Jureconsulto, & in eodem auditorio Senatore collectæ : IN QUIBUS QUAMPLURIMÆ EÆQUE abstrusiores Juris difficultates circa ultimas voluntates co](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42494-1.jpg?v=1766940553&width=533)
![[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)] – CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum Libri IV. Digestorum seu Pandectarum Libri L. Quæ reliquis in](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55306-1_c40291a5-56bb-4321-9446-185bb103eaee.jpg?v=1769442075&width=533)
![CAEPOLLÆ (Barthol.) [CIPOLLA (Bartolomeo)] – TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G. D. STOFFEN. D.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52593-1.jpg?v=1766952590&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
![[Procès] – PROCÈS DES DERNIERS MINISTRES DE CHARLES X. Orné du portrait des prévenus, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51207-1.jpg?v=1766949097&width=533)
