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FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
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[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève)
LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET D...
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[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEU...
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ANTY (Raymond)
LE CONCOURS : MODE DE RECRUTEMENT DES FONCTIONS...
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LOI QUI RÈGLE UN MODE DE POURSUITES POUR LE REC...
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LABORDE-LACOSTE (Marcel)
PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DES VOIES D’EXÉCUTION, Confo...
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BELLEYME (M. de)
ORDONNANCES SUR REQUÊTES ET SUR RÉFÉRÉS SELON L...
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AYNES (Laurent) et MALAURIE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, 5ème éd. mise à ...
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MARTIN-PANNETIER (Andrée)
ÉLÉMENTS D’ANALYSE COMPARATIVE DE ÉTABLISSEMENT...
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VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS. LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
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RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTO...
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BÉNABENT (Alain)
DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS, coll. Domat / Dr...
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[Mélanges Hagelsteen]
HOMMAGE À MARIE-DOMINIQUE HAGELSTEEN, Préface d...
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[Code], MEULENAERE (O. de)
CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMU...
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NEAGU (Alexandre D.)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DE LA FAUTE SUBJECTIVE D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (19...
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Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donn...
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECT...
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SIEGFRIED (André)
TABLEAU DES PARTIS EN FRANCE, coll. “Les Écrits”
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[Collectif]
L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PIÉDELIÈVRE (Bernard)
SITUATION JURIDIQUE ET RESPONSABILITÉS DES DIRI...
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[Collectif]
GUIDE ADMINISTRATIF DES SERVICES MINISTÉRIELS F...
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[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques)
LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION I...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], THOMAS (Geneviève) – LES INTERFÉRENCES DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DU DROIT MATRIMONIAL, Thèse pour l’obtention du grade de Docteur en Droit présentée et soutenue publiquement le 30 Juin 1972, Université de Nancy II, (Président : Andr](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51094-1.jpg?v=1766948857&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DES FABRICANTS ET DISTRIBUTEURS, colloque organisé les 30 et 31 janvier 1975 par l’U.E.R. de droit des affaires de l’Université de Paris I sous la direction de Christian GAVALDA, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Universit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41888-1.jpg?v=1766939749&width=533)
![[Mélanges Hagelsteen] – HOMMAGE À MARIE-DOMINIQUE HAGELSTEEN, Préface de Jean-Marc Sauvé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56122-1.jpg?v=1774862772&width=533)
![[Code], MEULENAERE (O. de) – CODE CIVIL ALLEMAND ET LOI D’INTRODUCTION PROMULGUÉS LE 18 AOÛT 1896 POUR ENTRER EN VIGUEUR LE 1er JANVIER 1900](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46921-1.jpg?v=1766943871&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – L’ENDETTEMENT, Journées argentines, t. XLVI (1995) ; Ouvrage publié avec le concours du Conseil Supérieur du Notariat, de l’Ordre des Avocats à la Cour de Paris et de l’Ordre des Avocats au Conseil d’État et à l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33433-1.jpg?v=1766932468&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION FRANÇAISE FACE AUX DÉFIS DE LA DÉCENTRALISATION, sous la direction de Jean-Paul Costa et Yves Jegouzo](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48179-1.jpg?v=1766944993&width=533)
![[Collectif] – GUIDE ADMINISTRATIF DES SERVICES MINISTÉRIELS FRANÇAIS ACTUELLEMENT À PARIS, Centre national d’Organisation Scientifique du Travail](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36871-1.jpg?v=1766934997&width=533)
![[Bulletin des lois], DUPIN (André Marie Jean Jacques) – LOIS DES COMMUNES, EXTRAITES DE LA COLLECTION IN-4° DITE DU LOUVRE, ET DU BULLETIN DES LOIS ; RECUEIL composé pour la commodité des Fonctionnaires publics et des Citoyens, suivant le plan tracé par l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36631-1.jpg?v=1766934853&width=533)
